Alain Vasselle

Orateur
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Alain Vasselle

Interventions 7 018du 08/04/2004 au 11/07/2017
Mots, environ 735 126

Débats

DébatDate
Rétablissement de la confiance dans l'action publique : Articles additionnels après l’article 2 bis
Rétablissement de la confiance dans l'action publique : Articles additionnels après l’article 2
Déclaration du Gouvernement suivie d'un débat
Politique générale
Maintien des compétences « eau » et « assainissement » dans les compétences optionnelles des communautés de communes : Article unique
Maintien des compétences « eau » et « assainissement » dans les compétences optionnelles des communautés de communes : Articles additionnels après l’article unique
Lutte contre l'exposition aux perturbateurs endocriniens
Questions orales : Innovation en oncologie et recherche en cancérologie
Questions orales : Capacité d'accueil insuffisante des instituts médico-éducatifs
Lutte contre l'accaparement des terres agricoles : Article 8 A (nouveau)
Lutte contre l'accaparement des terres agricoles : Article 3
Lutte contre l'accaparement des terres agricoles : Article 1er
Obligations comptables des partis politiques : Articles additionnels avant l’article 1er
Obligations comptables des partis politiques : Articles additionnels après l’article 1er
Obligations comptables des partis politiques : Articles additionnels après l’article 2
Obligations comptables des partis politiques : Article 3 (nouveau)
Obligations comptables des partis politiques : Article 2
Obligations comptables des partis politiques
Sécurité publique : Article 7
Sécurité publique : Articles additionnels après l'article 6 ter
Questions orales : Procédure de permis de construire pour les exploitations agricoles
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Articles additionnels après l’article 20
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Articles additionnels après l’article 20 B
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Articles additionnels après l'article 20 BA
Déclaration du gouvernement suivie d'un débat
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Articles additionnels après l’article 14
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Article additionnel après l'article 14 ter
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Articles additionnels après l'article 15
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Articles additionnels après l’article 9 sexies
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Article 8 octies
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Article 8 sexies
extension du Délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse : Vote sur l'ensemble
extension du Délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse
extension du Délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse : Article unique
Financement de la sécurité sociale pour 2017 : Article 20
Financement de la sécurité sociale pour 2017 : Article 19 bis (nouveau)
Financement de la sécurité sociale pour 2017 : Articles additionnels après l'article 14
Financement de la sécurité sociale pour 2017 : Article 14 bis (nouveau)
Financement de la sécurité sociale pour 2017 : Article 17
Financement de la sécurité sociale pour 2017 : Article 16
Financement de la sécurité sociale pour 2017 : Articles additionnels après l’article 17
Financement de la sécurité sociale pour 2017 : Article additionnel après l’article 12
Financement de la sécurité sociale pour 2017 : Articles additionnels après l’article 8 quinquies
Financement de la sécurité sociale pour 2017 : Article additionnel après l’article 6 bis
Statut de paris et aménagement métropolitain : Articles additionnels après l'article 41
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique – Orientation et protection des lanceurs d’alerte : Article 36
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique – Orientation et protection des lanceurs d’alerte : Article 29 bis B
Transparence, lutte contre la corruption et Modernisation de la vie économique – Orientation et protection des lanceurs d’alerte : Article 21 bis
Transparence, lutte contre la corruption et Modernisation de la vie économique – Orientation et protection des lanceurs d’alerte : Article 13
Transparence, lutte contre la corruption et Modernisation de la vie économique – Orientation et protection des lanceurs d’alerte : Article 21