Délimitation des régions et élections régionales et départementales : Vote sur l’ensemble
debate, 04/07/2014, fr — source : Sénat, compte rendu intégral
Mme la présidente : Avant de mettre aux voix l’ensemble du projet de loi, je donne la parole à M. Didier Guillaume, pour explication de vote.
M. Didier Guillaume : Je serai bref, car l’heure est avancée et tout a été dit au cours des deux derniers jours.
Le groupe socialiste votera contre le projet de loi, dans la mesure où il a été totalement dénaturé, en dépit de nos débats riches et des mains tendues par l’ancien Premier ministre Raffarin et par nous-mêmes.
Nous pensions que le travail parlementaire nous permettrait d’aboutir à une carte qui nous mette d’accord, puisque nous sommes presque tous acquis à l’idée de grandes régions. Certes, nous avons un peu avancé en ce qui concerne le droit d’option pour les départements, même si le résultat ne correspond pas forcément à ce que nous souhaitions, mais nous aurions pu avancer aussi sur nombre d’autres sujets, en particulier sur la ruralité.
Nous avons entendu les engagements de M. le ministre, mais nous constatons que, dans son état actuel, le projet de loi ne correspond plus à rien : il est trop éloigné de sa forme initiale et de ce que nous pensons. Ainsi, les élections régionales et départementales n’ont pas été repoussées. J’espère que l’Assemblée nationale aura la sagesse de rétablir l’article 12, parce que le calendrier actuel ne permet pas de travailler sur le fond.
Le groupe socialiste tient à remercier MM. Cazeneuve et Vallini : ils ont pris des positions fermes et claires au nom du Gouvernement tout en écoutant les sénateurs de toutes les travées et ont ouvert des perspectives d’avenir.
Je veux aussi saluer le président de la commission spéciale, M. Hyest, et le travail que cette commission a accompli.
M. Jean-Jacques Hyest : Merci, mon cher collègue !
M. Didier Guillaume : Sa tâche n’a pas été simple, puisque l’examen du projet de loi avait été entamé par la commission des lois.
M. Jean-Jacques Hyest : En effet, mais nous avons fait ce que nous avons pu !
M. Didier Guillaume : La commission spéciale a procédé à de nombreuses auditions, et je crois qu’elle a bien travaillé.
En définitive, nous considérons le débat en séance publique comme une occasion manquée. Le Sénat n’en sortira pas forcément grandi, car il est regrettable que l’assemblée des territoires ne parvienne pas à adopter une carte des régions et des orientations de réforme. Nous prenons acte de cette situation, et nous espérons que les débats qui auront lieu dans l’avenir, à l’Assemblée nationale mais aussi peut-être au Sénat, seront plus fructueux. Puisse le Sénat prendre ses responsabilités le moment venu, pour offrir à nos concitoyens la nouvelle architecture territoriale qu’ils souhaitent !
Ce qui importe à nos concitoyens, c’est le service public, qui est le patrimoine de ceux qui n’en ont pas. Le service public est indispensable. Au fond, peu importe qui a la compétence de l’exercer.
M. Jean-Jacques Hyest : C’est vrai !
M. Didier Guillaume : L’essentiel, c’est que le service public soit assuré dans toutes les parties de notre pays, dans les grandes métropoles et dans les villes comme dans les zones intermédiaires et les zones rurales. C’est ce service public que le groupe socialiste aura à cœur de défendre dans les semaines et les mois qui viennent, dans l’espoir d’aboutir à une réforme territoriale digne de ce nom, qui serve l’intérêt de nos concitoyens et de la France ! (Applaudissements sur les travées du groupe socialiste.)
Mme la présidente : La parole est à M. Ronan Dantec.
M. Ronan Dantec : Après avoir commencé ce débat dans l’affrontement et les tentatives visant à repousser l’examen du projet de loi, nous avons pu avoir le sentiment, ce matin et cet après-midi, que nous étions par moments d’accord sur un certain nombre de sujets.
Au moins sommes-nous d’accord pour reconnaître qu’on ne peut pas continuer comme cela et que l’organisation territoriale actuelle de la France ne permet pas de répondre aux grands enjeux : soutenir les territoires en difficulté et accompagner les territoires dynamiques, qui ont leurs propres problèmes – par exemple, dans un certain nombre de grandes villes, l’étalement urbain pèse sur l’aménagement et entraîne de graves conséquences environnementales. Nous partageons aussi le constat que nous n’arrivons pas à organiser une péréquation efficace, parce que les territoires sont trop petits, alors que c’est à l’intérieur d’un territoire que s’opère la véritable péréquation.
En somme, nous sommes d’accord pour dire qu’il faut bouger ; cet après-midi, nous avons entendu de nombreuses interventions en ce sens, venant d’à peu près toutes les travées.
Notre débat a beaucoup tourné autour de la carte régionale, dont la modification est le principal objet du projet de loi. En la matière, les écologistes, contrairement à leurs amis socialistes, ont constaté que nous allions trop vite et que la carte proposée provoquait de nombreuses crispations ; nous avons considéré qu’il était probablement nécessaire de donner un peu de temps au temps.
Notre rapporteur, Michel Delebarre, a formulé un certain nombre de propositions consensuelles, et je crois que nous pouvons l’en remercier. Il s’agissait d’aider à l’établissement d’une nouvelle carte et non pas, comme on a pu l’entendre, d’ouvrir une boîte de Pandore en incitant chaque département à rechercher des solutions pour lui-même au détriment de la cohérence d’ensemble. L’objectif était que les uns et les autres se posent des questions en étant conscients de la totalité des briques susceptibles de bouger et dans un cadre où le consensus est largement nécessaire.
Les expériences menées dans certaines régions montrent que le débat avance et que ce qui n’était pas possible il y a encore deux mois sera certainement possible au mois de septembre ou d’octobre. C’est pourquoi il faut nous donner du temps et, comme la commission spéciale a collectivement entendu le faire, prévoir de la souplesse. Du reste, le groupe écologiste est plutôt satisfait du travail de la commission.
Seulement, à la fin de la discussion, nous sommes revenus au point de départ, c’est-à-dire au blocage et à une opposition frontale, une partie des groupes préférant que rien ne change. Or l’organisation actuelle à vingt-deux régions, sans nouvelles compétences ni capacité de planification forte pour les conseils régionaux, ne permettra pas de répondre aux enjeux pour les Français.
Je suis évidemment désolé de cette situation, comme je suis désolé que le débat n’ait pas pu avancer davantage s’agissant de certains progrès démocratiques. M. le président de la commission spéciale a affirmé que nos propositions dans ce domaine étaient des cavaliers. Pour ma part, je ne le crois pas : dans la mesure où le projet de loi embrasse la totalité des dispositifs démocratiques concernés par la réforme, il était normal de soulever la question du suffrage direct pour les intercommunalités et celle des procédures référendaires initiées par les habitants, qui doivent pouvoir participer au débat sur les futures régions. Au demeurant, je remercie le groupe communiste d’avoir soutenu de manière constante les processus référendaires ; c’est un sujet sur lequel nous nous sommes retrouvés.
En définitive, c’est avec un peu d’amertume que je vois le projet de loi partir vers l’Assemblée nationale, qui le remettra partiellement dans le bon sens. En effet, le travail collectif que nous avons accompli méritait d’être confirmé par le maintien du calendrier initialement prévu, qui nous aurait contraints à aboutir à un résultat dans le courant de l’automne.
Le groupe écologiste votera contre le projet de loi dans sa forme actuelle. Il réaffirme son adhésion pleine et entière au principe de la grande réforme concrétisée par ce projet de loi, mais aussi par celui qui sera défendu par Marylise Lebranchu et qui vise à renforcer le couple région-intercommunalité. Cette réforme est importante et nécessaire : elle correspond aux idées et aux propositions que les écologistes défendent depuis de nombreuses années.
Mme la présidente : La parole est à M. Henri Tandonnet.
M. Henri Tandonnet : Le groupe UDI-UC considérait ce projet de loi positivement et son intention était de le travailler. Malheureusement, nous avons été très déçus par le résultat des travaux de la commission spéciale, qui n’a pu s’entendre ni sur une carte ni sur un texte. Il faut dire que le rapporteur n’a pas fait preuve d’une grande conviction ; je crois que cet échec est peut-être dû à sa position. En revanche, je tiens à remercier le président Hyest, qui a su maintenir dans les discussions un cap juridique sérieux et a rapporté fidèlement les positions de la commission spéciale.
Si nous n’avons pas abouti, je pense que c’est parce que la procédure a été mal engagée. La volonté du Gouvernement de recourir à la procédure accélérée et de concevoir deux projets de loi séparés, uniquement pour retarder les élections départementales de mars 2015, a été le défaut dans la cuirasse. De fait, cette méthode a séparé le fond de la forme, ce qui a conduit à des incohérences.
Néanmoins, la majorité des membres du groupe UDI-UC voteront le squelette de projet de loi, pour qu’il soit soumis à l’Assemblée nationale. En effet, certains éléments positifs subsistent, notamment l’article 3, qui instaure une plus grande souplesse et rend la parole aux territoires en permettant des fusions de régions et de départements et le rattachement volontaire d’un département isolé à la région de son choix. De même, l’article 7, qui améliore la représentation des territoires ruraux, marque une avancée ; on sait que la fracture entre les zones urbaines et les zones rurales ne fait que se creuser et ce dispositif sera un moyen de prévenir son aggravation.
Au total, malheureusement, nous débouchons sur un échec – je crois que nous pouvons tous le reconnaître. Ce résultat est regrettable, et j’espère que, au mois d’octobre, nous serons plus sérieux autour de la table de travail.
Mme la présidente : La parole est à M. Éric Doligé.
M. Éric Doligé : Je vous remercie, madame la présidente, d’avoir dirigé plusieurs de nos séances, hier et aujourd’hui. Je remercie aussi M. le ministre et M. le secrétaire d’État, qui, avec constance, ont essayé de nous convaincre. Ils ont peut-être réussi sur certains points ; en tout cas, ils nous ont convaincus de leur passion et de leur bonne foi !
Enfin, je remercie le président Hyest et le rapporteur Delebarre. M. Hyest s’est donné beaucoup de mal, dans un temps restreint, pour essayer de nous faire avancer dans la réflexion. La tâche n’était pas facile, puisque je rappelle que ce projet de loi a été présenté en conseil des ministres le 18 juin dernier, en même temps qu’un autre projet de loi dont l’examen n’a pas encore officiellement débuté. Ces projets de loi sont intéressants ; il est d’autant plus nécessaire que nous ayons le temps d’en prendre connaissance dans le détail.
Toujours est-il que nous avons fait du bon travail – je suis désolé de le dire à ceux qui nourrissent peut-être des regrets. En particulier, nous avons eu le sentiment d’asseoir un peu mieux les départements, même si je regrette qu’un amendement de qualité ait été retiré au bénéfice d’explications qui ont convaincu certains de nos collègues en ce qui concerne l’avenir des départements ruraux.
Nous avons bien avancé aussi pour ce qui est des cinq représentants, bien qu’un certain nombre de problèmes se posent sur le plan constitutionnel.
Il en va de même au sujet du droit d’option, une mesure essentielle, contenue à l’article 3, sur laquelle M. Tandonnet vient à juste titre d’insister. Elle nous permettra de trouver plus facilement une solution s’agissant de la carte, sur laquelle nous allons continuer de travailler. Bien sûr, nous n’avons pas eu beaucoup de temps pour avancer à cet égard, mais nous allons en avoir.
Je remercie nos collègues qui siègent sur les autres travées : ils ont approuvé un certain nombre des avancées que je viens de rappeler et ont parfois adressé certaines critiques au projet de loi, parce qu’ils ont bien senti qu’on agissait dans la précipitation et que la clarté était parfois un peu insuffisante.
Monsieur le ministre, j’ai eu le sentiment tout à l’heure qu’il y avait quelques ambiguïtés entre nous au sujet de l’avenir des départements. Vous nous avez même renvoyés au compte rendu de nos débats. Comme M. Hyest m’a opportunément rappelé qu’il existait une étude d’impact, que le Conseil constitutionnel a validée – ce qui est au demeurant un sceau important –, je vais me permettre de citer quelques phrases de ce document. Je souligne que cette étude accompagnant le projet de loi est signée, en date du 18 juin dernier, de MM. Manuel Valls et Bernard Cazeneuve, qui sont tout de même des membres éminents du Gouvernement ; je pense donc qu’ils ont approuvé les développements dont je vais vous donner lecture avec un plaisir non dissimulé. En vérité, si j’y avais songé plus tôt, je les aurais déjà versés au débat. Seulement voilà : j’ai deux valises de déclarations et je n’ai pas apporté les bonnes…
Voici ce qui est écrit : « Toutefois, fixer l'échéance des mandats des conseillers départementaux en 2021 ne correspondrait pas au contenu des orientations formulées par le Président de la République. En effet, lorsque le Président de la République a présenté la nouvelle carte des régions lundi 2 juin 2014, il a également indiqué que "l'objectif devait être une révision constitutionnelle prévoyant la suppression du conseil général en 2020".
« En outre, à l'avenir, l'organisation territoriale dessinée par le Président de la République et le Premier ministre s'articulera autour des communes, des intercommunalités et des régions. » Exit les départements !
Je poursuis : « […] En effet, si ces élections étaient jusqu'à présent couplées avec les élections départementales, la suppression de ces dernières à terme invite à rapprocher la tenue des élections régionales des autres scrutins locaux.
« […], le Gouvernement met en place les conditions nécessaires à la suppression des départements en tant que collectivités territoriales. À terme, ce sont l'ensemble des compétences des départements qu'il conviendra de répartir entre le niveau régional et le niveau des EPCI à fiscalité propre. » Rassurez-vous, je vais bientôt abréger vos souffrances ! « Une élection concomitante des conseillers communautaires et des conseillers régionaux alors que les conseils départementaux arriveront au terme de leur mandat et ne seront pas renouvelés du fait de la disparition des départements permettra aux électeurs de s'approprier ces orientations et de légitimer leur mise en œuvre à compter de 2020.
« […] la fin des mandats des conseillers municipaux, départementaux, et régionaux facilitera la mise en place de la nouvelle organisation territoriale souhaitée par le Président de la République et le Gouvernement.
« […] seraient organisées en mars 2020 des élections municipales, communautaires et régionales. » Exit les départements !
Voilà ce que je tenais à rappeler à nos collègues du parti socialiste qui avaient l’air de croire qu’il n’était pas question de supprimer les conseils départementaux !
M. Didier Guillaume : Ce n’est pas la loi !
M. Éric Doligé : C'est tout de même le texte qui a servi de base à la présentation du projet de loi. Il s'agit d’une étude d’impact de très grande qualité, puisqu'elle a été validée par le Conseil constitutionnel…
Pour toutes ces raisons, je suis très satisfait du travail que nous avons accompli et du résultat que nous avons obtenu. En ligne de mire, nous avons la réalisation d’une carte. Nous irons donc voir sur le terrain les différents élus et nous leur demanderons, comme à nos collègues de Charente-Maritime, qui ont obtenu un vote unanime pour éjecter la région Centre et rejoindre l’Aquitaine, avec qui ils veulent se marier. Pour les élus du Centre, cela risque de poser un certain problème puisque personne ne veut d’eux…
Au total, nous voterons avec beaucoup de plaisir le texte qui va ressortir des travaux du Sénat. Je suis persuadé que les députés, dans leur grande sagesse, sauront y apporter des compléments tout en retenant les aspects positifs dont nous avons su l’enrichir.
Enfin, je remercie l’ensemble de nos collègues qui nous accompagneront dans ce vote.
Mme la présidente : La parole est à M. Christian Favier.
M. Christian Favier : Notre débat, malgré le peu de temps dont nous avons pu disposer pour le préparer, a été très riche. Des questions de fond ont ainsi pu être abordées durant ces deux jours.
Je voudrais avant toute chose me féliciter que le Sénat ne se soit pas soumis au texte du Gouvernement, ni à la méthode qui nous a été imposée. Outre la procédure accélérée, le fait de commencer à débattre du périmètre des futures régions sans avoir préalablement discuté de leurs compétences et, surtout, des conséquences de leur mise en place était à mon avis une erreur fondamentale qui a beaucoup pesé sur nos échanges. En effet, chacun sait que de grandes régions seront plus éloignées des citoyens, a fortiori avec un nombre réduit d’élus pour représenter les populations comme le proposait le projet de loi initial. Compter au moins cinq représentants par département constitue donc un réel progrès. Avec cinq élus, le pluralisme sera certainement un peu mieux respecté.
D’une manière générale, nous serons très attentifs à ce que cette réforme n’aboutisse pas à un amoindrissement de l'action publique. Là aussi, on perçoit bien la volonté du Gouvernement de mettre en place des mesures de restriction budgétaire. Cette volonté le conduit même à réduire le nombre d’assemblées élues : demain, les intercommunalités se substitueront aux assemblées communales et les grandes régions aux départements. Or on a bien vu durant ces deux jours de débat que le département continue d’avoir une place tout à fait essentielle dans l'organisation de notre République et pour répondre aux besoins de solidarité et de cohésion sociales de notre pays.
Un point a été peu abordé : la nécessité d’un véritable débat public. Quand on engage une réforme de cette importance, qui transformera notre pays pour des décennies, il faut bien évidemment consulter les populations. C'est la raison pour laquelle nous sommes favorables à un référendum.
Enfin, certains ont parlé d’occasion manquée. Nous sommes en effet très loin des ambitions qui avaient été portées, ici même, au Sénat, au moment des états généraux de la démocratie territoriale. Il faut une véritable loi de décentralisation donnant plus de pouvoir aux collectivités locales et leur garantissant les moyens d’exercer leurs compétences. Ce n’est malheureusement pas le cas des projets qui nous sont présentés actuellement. Mais nous aurons encore l’occasion d’en débattre... En attendant, le groupe CRC s’abstiendra.
Mme Éliane Assassi : Très bien !
Mme la présidente : Personne ne demande plus la parole ?...
Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral.
J'ai été saisie d'une demande de scrutin public émanant du groupe UMP.
Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement.
Le scrutin est ouvert.
(Le scrutin a lieu.)
Mme la présidente : Personne ne demande plus à voter ?…
Le scrutin est clos.
J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
(Il est procédé au dépouillement du scrutin.)
Mme la présidente : Voici le résultat du scrutin n° 214 :
Nombre de votants
336
Nombre de suffrages exprimés
313
Pour l’adoption
184
Contre
129
Le Sénat a adopté.