Henri Tandonnet

Orateur
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Henri Tandonnet

Interventions 313du 02/12/2011 au 21/02/2017
Mots, environ 85 272

Débats

DébatDate
Agir avec pragmatisme et discernement dans la gestion de l'eau
Réduction des normes applicables à l'agriculture
Stabilisation du droit de l'urbanisme
Stabilisation du droit de l'urbanisme : Articles additionnels après l’article 8
Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 20 et 21 octobre 2016 : Débat interactif et spontané
Eau et milieux aquatiques
Égalité et citoyenneté : Articles additionnels après l'article 33
Égalité et citoyenneté : Article 10
Justice du XXIe siècle : Article 17
Délai de validité des habilitations des clercs de notaires
Modalités d'inscription sur les listes électorales : Article 6
Modalités d'inscription sur les listes électorales : Article 7
Modalités d'inscription sur les listes électorales : Article 1er
Questions orales : Conditions de prise en compte à l'échelle intercommunale des obligations de la loi sru
Participation des employeurs à l’effort de construction : Article additionnel avant l’article 1er
Participation des employeurs à l’effort de construction
Ancrage territorial de l'alimentation : Article 5
Questions orales : Aide personnalisée au logement pour les apprentis
Ancrage territorial de l’alimentation
Questions orales : Dématérialisation des déclarations d'intention d'aliéner
Loi de finances pour 2016 : Recherche et enseignement supérieur
Loi de finances pour 2016 : Justice
Croissance, activité et égalité des chances économiques : Article 16
Croissance, activité et égalité des chances économiques : Article 66 (suite)
Croissance, activité et égalité des chances économiques : Articles additionnels après l’article 56
Croissance, activité et égalité des chances économiques : Articles additionnels après l’article 28
Croissance, activité et égalité des chances économiques : Articles additionnels après l’article 25
Croissance, activité et égalité des chances économiques : Article 25 septies
Croissance, activité et égalité des chances économiques : Article 12
Croissance, activité et égalité des chances économiques : Article 13 bis
Croissance, activité et égalité des chances économiques : Articles additionnels après l'article 10 C
Croissance, activité et égalité des chances économiques : Article 11 (suite)
Croissance, activité et égalité des chances économiques : Article 9
Croissance, activité et égalité des chances économiques : Discussion générale
Prescription acquisitive des immeubles du domaine privé des collectivités territoriales
Transition énergétique : Discussion générale (suite)
Pesticides
Amélioration du régime de la commune nouvelle
Délimitation des régions et élections régionales et départementales
Délimitation des régions et élections régionales et départementales : Article 7
Délimitation des régions et élections régionales et départementales : Vote sur l’ensemble
Délimitation des régions et élections régionales et départementales : Article 12
Délimitation des régions et élections régionales et départementales : Article 1er (suite)
Délimitation des régions et élections régionales et départementales
Prescription acquisitive des immeubles du domaine privé des collectivités territoriales
Questions orales : Stages hors du temps scolaire
Questions orales : Temps partiel
Délimitation des régions et élections régionales et départementales : Article 7
Délimitation des régions et élections régionales et départementales : Vote sur l’ensemble
Délimitation des régions et élections régionales et départementales : Article 3