Statut des stagiaires : Articles 1er bis à 8

Statut des stagiaires : Articles 1er bis à 8

debate, 12/06/2014, fr — source : Sénat, compte rendu intégral

M. le président : Sur les articles 1er bis à 8, je ne suis saisi d’aucun amendement.
Quelqu’un demande-t-il la parole sur l’un de ces articles ?...
Le vote est réservé.
Personne ne demande la parole pour explication de vote sur l’ensemble de la proposition de loi ?…
Conformément à l’article 42, alinéa 12, du règlement, je mets aux voix l’ensemble de la proposition de loi tendant au développement, à l’encadrement des stages et à l’amélioration du statut des stagiaires, dans la rédaction résultant du texte élaboré par la commission mixte paritaire, modifié par l’amendement précédemment adopté par le Sénat.
(La proposition de loi est adoptée.) – (Mme Laurence Cohen applaudit.)

M. le président : La parole est à M. le rapporteur.

M. Jean-Pierre Godefroy : Je tiens à vous remercier, madame la secrétaire d’État, de l’écoute dont vous avez fait preuve pendant tout l’examen de la proposition de loi. Je remercie aussi les services de votre ministère, ainsi que les autres ministres concernés et leurs collaborateurs. Ce texte est un exemple tout à fait remarquable de coproduction législative, et c’est avec une grande satisfaction que je le vois aujourd'hui aboutir.
Je remercie également Mme la présidente de la commission des affaires sociales, qui a beaucoup œuvré en la matière, ainsi que tous nos collègues qui ont participé aux débats.
Permettez-moi, enfin, de remercier ici tout particulièrement ma collègue députée Chaynesse Khirouni, auteur de cette proposition de loi, avec laquelle nous avons remarquablement travaillé. Nous apprécions beaucoup cette collaboration.

M. Jean Desessard : Et nous, nous vous remercions, monsieur le rapporteur ! (Sourires.)

M. le président : Mes chers collègues, avant d’aborder le point suivant de l’ordre du jour, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants.
La séance est suspendue.
(La séance, suspendue à dix heures trente, est reprise à dix heures trente-cinq.)

M. le président : La séance est reprise.