Jean-Pierre Godefroy

Orateur
JG

Jean-Pierre Godefroy

Interventions 3 113du 14/04/2004 au 14/12/2016
Mots, environ 576 163

Débats

DébatDate
Déclaration du gouvernement suivie d'un débat
Financement de la sécurité sociale pour 2017 : Question préalable
Financement de la sécurité sociale pour 2017 : Articles additionnels après l’article 36
Financement de la sécurité sociale pour 2017 : Article 37
Financement de la sécurité sociale pour 2017 : Article 36
Questions orales : Suivi médical post-professionnel des ouvriers d'état malades de l'amiante
Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s : Article 2 (suite)
Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s : Article 2 (suite)
Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s : Articles additionnels avant l’article 1er bis
Protection de la Nation : Rappel au règlement
Protection de la Nation : Article 1er
Lutte contre le système prostitutionnel : Article 16
Questions d'actualité au Gouvernement : Collectivités territoriales et application de la loi NOTRe
Financement de la sécurité sociale pour 2016
Droits des malades et des personnes en fin de vie
Droits des malades et des personnes en fin de vie : Article 3
Droits des malades et des personnes en fin de vie : Vote sur l’ensemble
Modernisation de notre système de santé : Article 11
Modernisation de notre système de santé : Article 9
Modernisation de notre système de santé : Articles additionnels avant l’article 10
Accueil des réfugiés en France et en Europe
Modernisation de notre système de santé : Article 1er
Malades et personnes en fin de vie : Article 3
Malades et personnes en fin de vie : Article 2
Malades et personnes en fin de vie
Malades et personnes en fin de vie : Article additionnel après l'article 2
Malades et personnes en fin de vie : Article 1er
Usage contrôlé du cannabis
Congés exceptionnels
Congés exceptionnels : Article 1er
Prostitution : Article 6
Prostitution : Discussion générale (suite)
Prostitution : Article 16
Prostitution : Article 13
Questions cribles thématiques : SERVICES À LA PERSONNE
Usage contrôlé du cannabis
Protection de l'enfant : Article 5
Loi de finances pour 2015 : Travail et emploi
Financement de la sécurité sociale pour 2015 : Article 8 ter
Financement de la sécurité sociale pour 2015 : Article 12 ter A
Débat sur les conclusions du rapport de la commission des affaires sociales sur le suivi de la mission d’information de 2005 sur l’amiante
Désignation des conseillers prud'hommes : Article 1er
Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 : Article 3
Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 : Vote sur la seconde délibération et sur l’ensemble de la première partie
Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 : Article 2
Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 : Articles additionnels après l'article 2
Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 : Article 2
Délimitation des régions et élections régionales et départementales
Statut des stagiaires
Statut des stagiaires : Article 1er