Formation professionnelle : Rappel au règlement

Formation professionnelle : Rappel au règlement

debate, 20/02/2014, fr — source : Sénat, compte rendu intégral

M. le président : La parole est à Mme Isabelle Debré, pour un rappel au règlement.

Mme Isabelle Debré : Monsieur le président, alors qu’il reste quelque cent vingt-cinq amendements à examiner, plus les explications de vote, nous nous interrogeons sur la suite du programme : allons-nous siéger jusque dans la nuit ou allons-nous nous arrêter à minuit et demi pour reprendre nos travaux demain matin ?
Pour l’heure, on navigue à vue ! Monsieur le président, madame la présidente de la commission, nous apprécierions d’être un tout petit peu éclairés sur la suite des événements, ne serait-ce que pour notre organisation personnelle !
Voilà quelques semaines que la commission des affaires sociales est extrêmement sollicitée.

M. Georges Labazée : C’est une bonne commission !

Mme Isabelle Debré : Nous ne nous en plaignons pas, mais nous apprécierions que l’on nous dise où l’on va.

M. le président : Mes chers collègues, comme vous le savez, lorsque nous aurons achevé l’examen du présent de projet de loi, nous aurons à procéder à la nouvelle lecture de la proposition de loi visant à reconquérir l’économie réelle,…

Mme Catherine Procaccia : On ne va tout de même pas commencer l’examen de ce texte à trois heures du matin ! Il ne faut pas exagérer…

M. le président : … texte qui concerne la même commission et le même ministre.

M. Michel Sapin (Parti socialiste) : Je suis à la disposition du Sénat jour et nuit, soir et matin ! (Sourires.)

M. le président : Le rythme auquel nous travaillons actuellement n’est pas mauvais, mais il n’est que de dix-huit amendements à l’heure.

Mme Annie David : Ce n’est pas si mal !

M. le président : Si nous poursuivons à ce rythme, nous devrons nous arrêter à minuit et demi et reprendre l’examen des deux textes demain matin. Nous devrons alors siéger jusqu’à environ treize heures.
Toutefois, si nous essayons de retrouver notre rythme d’hier, à savoir trente amendements à l’heure, nous pourrons peut-être avoir tout terminé à deux heures du matin. Cela dit, je n’ose même pas vous faire cette proposition, car ce rythme ne me paraît pas accessible pour l’instant.

M. Claude Jeannerot : On peut accélérer !

Mme Christiane Demontès : Essayons !

M. Georges Labazée : On peut essayer !

M. Michel Sapin, ministre (Parti socialiste) : Qui ne tente rien n’a rien !

M. le président : Mes chers collègues, cela dépend de vous.

M. Jean Desessard : Examiner dix-huit amendements à l’heure, c’est déjà correct !

Mme Isabelle Debré : Monsieur Desessard, c’était juste une question !

M. Michel Sapin (Parti socialiste) : Nous irons plus vite sur les derniers articles !

M. le président : Madame Debré, acte vous est donné de votre rappel au règlement.