Refondation de l’école de la République : Articles additionnels après l'article 4 ter
debate, 22/05/2013, fr — source : Sénat, compte rendu intégral
M. le président : L'amendement n° 323 rectifié, présenté par Mme D. Gillot, est ainsi libellé :
Après l'article 4 ter
Insérer un article additionnel ainsi rédigé :
Après la première phrase de l’article L. 112-3 du code de l’éducation, sont insérés deux alinéas ainsi rédigés :
« Dans le cas du choix d’une communication bilingue, les mesures dérogatoires prévues au troisième alinéa de l’article L. 112-1 s’appliquent de plein droit sur le seul choix des parents.
« Le projet personnalisé de scolarisation des jeunes sourds prend en compte l’évaluation mentionnée à l’article L. 112-2 du présent code et le choix de communication de leur famille. »
La parole est à Mme Dominique Gillot.
Mme Dominique Gillot (Parti socialiste) : Cet amendement vise à rendre effective la liberté de choix du mode de scolarisation pour les parents d’enfants sourds.
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, afin que nous comprenions l’enjeu de cet amendement, dont l’objet semble en contradiction avec les droits demandés par les parents d'enfants qui souffrent d'un autre handicap, et pour que nous ayons tous bien conscience de la particularité que représente la surdité profonde pour les jeunes enfants, je sollicite votre attention quelques instants.
Pour les enfants sourds nés de parents entendants ou les enfants devenus sourds très précocement avant l’âge de la motricité socialisée, le problème majeur est que la fonction symbolique continuellement en activité chez l’être humain à l’état de veille n’a pas d’éléments sémiotiques pour s’alimenter lorsqu’ils se trouvent au milieu d’enfants et d’adultes dans un cadre extra-familial.
Le langage gestuel, qu’il s’agisse de la langue des signes ou du langage parlé complété, avec ses codifications discriminatives, est le seul accès que peut avoir l’enfant sourd à la symbolisation utilisable dans ses relations, à partir de sa relation privilégiée à sa mère, à son père et à ses familiers.
La langue des signes ou le langage parlé complété est l’indispensable préparation au langage parlé et écrit qui pourra être enseigné à cet enfant, au plus tôt après ses trois ans. Elle alimente et suscite la fonction symbolique, elle permet à l’enfant de communiquer avec tous ceux qui ont connaissance des rudiments de cette langue, encore plus avec ceux qui la parlent parfaitement.
Il est vrai que l’apprentissage du langage oral et écrit apporte aux sourds le moyen de communiquer avec tous les entendants – tel est l’objectif de la scolarisation. Mais si, dès la plus petite enfance, l'enfant n'a que ce repérage flou du sens par les mouvements des lèvres de ses mère et père pour recevoir d’eux des messages, il est soumis à l'inflation, la survalorisation du masque dans le visage et de la bouche dans ce visage. Il n'a donc pas de communication symbolique avec les autres.
La langue des signes dûment codée ou le langage parlé complété, enseigné aux enfants sourds, est le garant de l'assurance de la sécurité de l'enfant dans son identité, le garant de sa puissance émettrice et réceptrice de langage ; c'est la vitalité entretenue avec et pour les autres de sa fonction symbolique et de sa fonction imaginaire.
Voilà ce qui plaide pour l'apprentissage précoce de la langue des signes et aussi pour la conservation de cette langue pour les sourds alors qu'ils sont initiés à la compréhension et à l'émission de la langue orale, laquelle les introduit à la culture par l'écriture et la lecture de la langue orale.
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, j'ai pris la peine de lire cet extrait d'une définition extrêmement scientifique pour préciser la volonté des parents d'enfants sourds et des sourds eux-mêmes.
M. le président : Veuillez conclure, ma chère collègue.
Mme Dominique Gillot (Parti socialiste) : Monsieur le président, ce sujet est important, et je souhaite pouvoir m’exprimer jusqu’au bout.
Il est important de garantir aux enfants sourds la possibilité d'apprendre la langue des signes quand leurs parents le souhaitent. Certains parents préfèrent que leurs enfants accèdent au langage oral, avec toutes les difficultés que cela peut entraîner : c'est un choix d'éducation tout à fait respectable, qui est d'ailleurs proposé et garanti aux familles.
Les parents d'enfants handicapés souhaitent que leurs enfants soient intégrés en milieu ordinaire, dans l'école de proximité. Les parents d'enfants sourds n’ont pas cette exigence : ils demandent au contraire que leurs enfants puissent être scolarisés par petits groupes dans une école qui leur garantira un enseignement en langue des signes ou en langue française parlée complétée, et non qu’ils soient seulement accompagnés par des assistants de vie scolaire en langue des signes.
M. le président : Quel est l’avis de la commission ?
Mme Françoise Cartron : Face à la complexité du sujet, la commission s'en remet à la sagesse de la Haute Assemblée.
M. le président : Quel est l’avis du Gouvernement ?
M. Vincent Peillon (Ministre de l'Éducation nationale) : Madame Gillot, le sujet que vous abordez est très important et ne peut laisser indifférent. Cependant, à ce stade, ce n'est pas un problème législatif.
En effet, l'article L. 112-3 du code de l'éducation prévoit que, « dans l’éducation et le parcours scolaire des jeunes sourds, la liberté de choix entre une communication bilingue, langue des signes et langue française, et une communication en langue française est de droit ». Cet article renvoie par ailleurs à un décret en conseil d'État qui n'a jamais été publié.
Par conséquent, je prends devant vous l'engagement de permettre la mise en œuvre de ce texte, qu'il n'est pas nécessaire de réécrire, afin que soient levées les difficultés que rencontrent les enfants sourds et leurs familles.
Pour cette raison, le Gouvernement demande le retrait de cet amendement.
M. le président : Madame Gillot, l'amendement n° 323 rectifié est-il maintenu ?
Mme Dominique Gillot (Parti socialiste) : Non, je le retire, monsieur le président.
Monsieur le ministre, je vous remercie d'avoir pris la peine d’étudier précisément les textes. Jusqu’à présent, chaque fois que j'abordais ce sujet, on me répondait que ma demande était satisfaite et qu'un décret avait déjà été pris précisant la mise en œuvre de cet article. Or, comme vous l'avez confirmé, ce décret n'a jamais été publié.
Monsieur le ministre, je vous serais reconnaissante de faire diligence pour que ce décret soit publié et que cesse l'angoisse des parents face à la possibilité d'exercer leur choix d'éducation pour leurs enfants.
M. Roland Courteau : Très bien !
M. le président : L'amendement n° 323 rectifié est retiré.
L'amendement n° 324 rectifié, présenté par Mme D. Gillot, est ainsi libellé :
Après l'article 4 ter
Insérer un article additionnel ainsi rédigé :
L’article L. 112–4 du code de l’éducation est complété par un alinéa ainsi rédigé :
« Pour les jeunes sourds, ces aménagements peuvent prévoir, en tant que de besoin, la reformulation en langue des signes française des intitulés de ces épreuves. »
La parole est à Mme Dominique Gillot.
Mme Dominique Gillot (Parti socialiste) : Là encore, l’objectif est de permettre aux jeunes sourds, qu’ils soient écoliers, lycéens ou étudiants, et même s'ils sont parfaitement lettrés, de mieux comprendre la formulation de certains textes écrits. En effet, il leur est parfois difficile d’appréhender des termes techniques peu courants. C’est pourquoi je préconise qu’ils puissent bénéficier, dans la préparation de leurs examens, d'une médiation en langue des signes de manière à s'assurer qu'ils ont bien compris l'énoncé du sujet qui leur est soumis.
M. le président : Quel est l’avis de la commission ?
Mme Françoise Cartron : Cet amendement ayant été rectifié conformément aux vœux de la commission, celle-ci émet un avis favorable.
M. le président : Quel est l’avis du Gouvernement ?
M. Vincent Peillon (Ministre de l'Éducation nationale) : Là encore, je suis bien embarrassé. De fait, l'article L. 112–4 du code de l’éducation dispose déjà que « ces aménagements peuvent inclure notamment […] la présence d’un assistant, un dispositif de communication adapté […] ». Les textes existent donc, il s’agit simplement de faire en sorte qu’ils soient appliqués. Là est le problème, malheureusement.
Aussi, je prends une nouvelle fois l’engagement de veiller à mieux faire appliquer les textes en vigueur et vous invite en parallèle à retirer votre amendement, madame la sénatrice, afin de ne pas inscrire dans le code de l’éducation une disposition qui y est déjà contenue.
M. le président : Madame Gillot, l'amendement n° 324 rectifié est-il maintenu ?
Mme Dominique Gillot (Parti socialiste) : Non, je le retire, monsieur le président.
Je le signale néanmoins, les statistiques indiquent que, depuis 2006 ou 2007, depuis que cette procédure ne leur est plus assurée, les résultats obtenus par les élèves sourds à leurs examens ont connu une régression. C’est pourquoi je demande que cette faculté qui leur est offerte dans le code soit réaffirmée, et qu’elle puisse être effective.
M. le président : L'amendement n° 324 rectifié est retiré.
L'amendement n° 12, présenté par Mme Campion, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé :
Après l'article 4 ter
Insérer un article additionnel ainsi rédigé :
Après l’article L. 351–1 du code de l’éducation, il est inséré un article L. 351–1–... Ainsi rédigé :
« Art. L. 351–1–... – La coopération entre les établissements mentionnés à l’article L. 351–1 du présent code et les établissements et services mentionnés aux 2° et 3° du I de l’article L. 312–1 du code de l’action sociale et des familles est organisée par des conventions passées entre ces établissements et services afin d’assurer la continuité du parcours de scolarisation des élèves en situation de handicap.
« Les modalités d’application du présent article sont déterminées par décret. »
La parole est à Mme Claire-Lise Campion, rapporteur pour avis.
Mme Claire-Lise Campion : La commission des affaires culturelles propose d'insérer cet article additionnel afin de relancer le chantier de la coopération entre l'éducation nationale et le secteur médico-social.
En effet, l’une des conditions de réussite de la loi du 11 février 2005 en matière de scolarisation des enfants en situation de handicap résidait dans la coopération renforcée entre l’éducation nationale et le secteur médico-social, de manière à rompre la logique de filières, permettre la fluidité des parcours de ces enfants et, ainsi, améliorer la qualité de leur prise en charge.
Le cadre de cette coopération a été défini par le décret du 2 avril 2009, qui prévoit notamment la signature de conventions entre les établissements scolaires et spécialisés ainsi que les modalités d’intervention des personnels médico-sociaux en milieu ordinaire.
Isabelle Debré et moi-même dressions le constat, dans notre rapport sur la loi de février 2005, rendu en juillet 2012, au nom de la commission pour le contrôle de l’application des lois, que le bilan de cette coopération « est très négatif ». En effet, une part importante des acteurs locaux, notamment dans les établissements, n’a pas connaissance de ce texte ; de fait, très peu de conventions ont été signées et, lorsqu’elles l’ont été, celles-ci ne couvrent qu’une part infime du champ de la coopération prévue par le décret.
Il nous semble indispensable de relancer ce chantier en inscrivant dans la loi le principe de la coopération entre les établissements scolaires et les établissements et services médico-sociaux.
Tel est l’objet de cet amendement.
M. le président : Quel est l’avis de la commission ?
Mme Françoise Cartron : Sur le fond, la commission est tout à fait favorable à l’objectif affiché par les auteurs de cet amendement. Nous l’avons dit, la coopération est un axe fort de la réussite de tous les élèves, en particulier des élèves en situation de handicap. Cela étant, les dispositions visées dans cet amendement sont d’ores et déjà inscrites dans le code de l’éducation.
Pour cette raison, la commission s’en remet à la sagesse du Sénat.
M. le président : Quel est l’avis du Gouvernement ?
M. Vincent Peillon (Ministre de l'Éducation nationale) : Ce débat sur l’application des normes en vigueur est tout à fait passionnant. Toutefois, force est de constater que les auteurs de cet amendement se contentent d’énoncer que la coopération entre les établissements médico-sociaux et les établissements scolaires est organisée par convention.
Cette obligation est issue des principes généraux du droit et n’est donc pas, en tant que telle, normative. Les articles D. 351-17 à D. 351-20 du code de l'éducation prévoient déjà des modalités de coopération spécifique sous la forme de ce qu'on appelle les unités d'enseignement. L’article D. 312-10-6 du code de l'action sociale et des familles dispose quant à lui, de manière similaire, que « la coopération entre les établissements scolaires et les établissements et services du secteur médico-social est organisée par des conventions passées entre ces établissements et services ».
Encore une fois, il faut être attentif et veiller à ce que ces éléments de droit soient réellement appliqués, mais le fait est que ces dispositions sont déjà inscrites dans nos codes.
Aussi, le Gouvernement demande à son auteur de bien vouloir retirer cet amendement.
M. le président : Madame la rapporteur pour avis, l'amendement n° 12 est-il maintenu ?
Mme Claire-Lise Campion : J'ai bien entendu les arguments avancés par M. le ministre, et je l'en remercie ; mais il importe avant tout à la commission des affaires sociales que les dispositions visées dans son amendement soient inscrites dans la loi. C’est essentiel pour elle et c’est la raison pour laquelle elle a déposé cet amendement.
Aussi, Monsieur le ministre, je maintiens, au nom de la commission des affaires sociales, cet amendement.
M. le président : La parole est à M. René-Paul Savary, pour explication de vote.
M. René-Paul Savary : L’examen de cet article 4 ter a été l’occasion, pour la commission des affaires sociales, de débattre notamment de l'accompagnement des enfants durant le temps scolaire par les assistants de vie scolaire, les AVS, mais également durant le temps périscolaire. En effet, il est important de faire le lien entre ces deux temps. Dans un certain nombre de départements, des expériences ont été tentées consistant à la fois pour le conseil général et pour l'éducation nationale à apporter un soutien à des associations œuvrant en faveur des élèves en situation de handicap non seulement durant le temps scolaire, mais également dans leur vie quotidienne.
Monsieur le ministre, vous avez proposé la création de postes d’AVS. La loi de 2005 contient déjà des dispositions à cet égard, et ces mesures que vous entendez mettre en œuvre sont un élément supplémentaire. Mais de quelle façon entendez-vous prendre en compte le temps périscolaire et les différents acteurs qu’il réunit ?
M. le président : La parole est à Mme la présidente de la commission des affaires sociales.
Mme Annie David : Je remercie Claire-Lise Campion de ne pas avoir retiré cet amendement, issu du rapport qu’elle-même et Isabelle Debré avaient rédigé sur l’application de la loi de février 2005. Nous avons eu un débat en commission des affaires sociales. S’agissant de l'accessibilité des enfants à l'école ordinaire, monsieur le ministre, il est de règle – ou, à tout le moins, c’est une convention – que des collaborations se mettent en place entre l’éducation nationale et le secteur médico-social dans le but de permettre une meilleure scolarisation des enfants handicapés. Or, dans les faits, comme cela est très bien expliqué dans le rapport de nos deux collègues, tel n’est pas véritablement le cas.
C’est pourquoi la commission des affaires sociales tient, par cet amendement, à inscrire dans la loi une disposition qui n’est à ce jour que d’ordre réglementaire afin de rendre plus effective cette collaboration entre les établissements, pour que celle-ci prenne vraiment corps, dans le but de favoriser la scolarisation des enfants handicapés.
Je le répète, cet amendement est le fruit du travail de réflexion que nous avions confié à nos deux collègues de la commission des affaires sociales.
M. le président : La parole est à Mme Catherine Morin-Desailly, pour explication de vote.
Mme Catherine Morin-Desailly : Je n'appartiens pas à la commission des affaires sociales, mais j'ai été extrêmement sensible aux amendements qu’a déposés notre collègue Claire-Lise Campion, fruit du travail qu’elle a mené conjointement avec Isabelle Debré sur le suivi de l'application de la loi de 2005.
Je crois pouvoir le dire, l'ensemble des membres du groupe UDI-UC sont extrêmement attachés à cette loi et accordent une grande importance à l’intégration de tous les enfants en situation de handicap, tant au temps scolaire qu’au temps périscolaire. Quand on sait avec quelle difficulté les familles concernées doivent gérer ces situations humaines, quand on sait à quel point notre société a encore du mal à accepter les handicapés, moteurs ou cérébraux – il faut le reconnaître –, alors nos textes législatifs ne seront jamais trop bavards pour garantir que toutes les mesures seront bien prises en compte pour s’assurer que la loi de 2005 sera réellement appliquée, loi récente, certes, mais également suffisamment ancienne pour qu'on ait pu mesurer à quel point il pouvait être difficile de la faire respecter.
Je me réjouis également que chacun des groupes politiques du Sénat ait déposé des amendements de suppression de l’article 4 ter, qui tendait à exclure les parents du processus de décision visant au retrait d'un enfant handicapé de l'école, article introduit par l’Assemblée nationale à la suite de l’adoption d’un amendement déposé par quelques députés socialistes, alors qu’il était précisé par ailleurs que tout enfant a droit à une formation scolaire… Les associations étaient extrêmement inquiètes de cette régression, et le Sénat peut s’honorer de sa position.
Monsieur le ministre, je vous l’ai dit en commission, notre groupe est prêt à soutenir toute mesure permettant d’améliorer les conditions d’accueil des enfants handicapés. Je pense aux AVS, dont il convient d’assurer la formation et de pérenniser les emplois. Voilà pourquoi, lors de la discussion générale d’hier, j’ai été très attentive à la question du statut du personnel éducatif, que j'aurais aimé voir figurer au cœur de ce projet de loi.
M. le président : La parole est à M. le ministre.
M. Vincent Peillon (Ministre de l'Éducation nationale) : Mesdames les sénatrices, vous avez été très convaincantes : le Gouvernement accepte de conférer une valeur législative à cette disposition d’ordre réglementaire.
Puisqu’il a été question des AVS, je tiens à faire une remarque très claire. Mesdames, messieurs les sénateurs de l’opposition, après avoir supprimé des postes d'auxiliaire de vie scolaire pendant des années, alors que nous en créons de nouveaux, je vous invite à aller au bout de cette démarche et à ne pas tenir dans le même temps le discours selon lequel nous dépenserions trop pour l'éducation nationale. Si vous voulez êtes cohérents avec vos intentions généreuses, vous verrez que cela a un certain coût. C’est la raison pour laquelle vous avez massivement détruit des postes d'auxiliaire de vie scolaire et précarisé ces personnels.
M. le président : Je mets aux voix l'amendement n° 12.
(L'amendement est adopté.)
M. le président : En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l'article 4 ter.