Catherine Morin-Desailly

Orateur
Catherine Morin-Desailly

Portrait ActuaLitté · CC BY-SA 2.0 · Wikimedia Commons

Catherine Morin-Desailly

Interventions 1 861du 04/12/2004 au 27/10/2026
Mots, environ 548 109

Débats

DébatDate
Réparation des dommages résultant de dégradations commises dans l’espace public : Après l’article 1er
Lutte contre les ingérences étrangères dans la vie démocratique : Article 1er
Lutte contre les ingérences étrangères dans la vie démocratique : Vote sur l’ensemble
Lutte contre les ingérences étrangères dans la vie démocratique : Après l’article 3
Questions orales : Prise en compte de l’avis des élus locaux dans la procédure d’autorisation d’installation ou d’extension de parcs éoliens terrestres
Protéger les mineurs des risques des réseaux sociaux : Vote sur l’ensemble
Protéger les mineurs des risques des réseaux sociaux
Contrat d’édition : Article 1er
Contrat d’édition : Discussion générale
Déclassement et remise à la collectivité de Guyane de restes humains kali’nas : Discussion générale
Déclassement et remise à la collectivité de Guyane de restes humains kali’nas : Vote sur l’ensemble
Restitution de biens culturels
Développement des transports : Article 1er (suite)
Présomption d’exploitation des contenus culturels par les fournisseurs d’IA : Vote sur l’ensemble
Présomption d’exploitation des contenus culturels par les fournisseurs d’IA : Discussion générale
Protéger les mineurs des risques des réseaux sociaux : Article 4
Protéger les mineurs des risques des réseaux sociaux : Article 2
Protéger les mineurs des risques des réseaux sociaux : Article 1er
Protéger les mineurs des risques des réseaux sociaux : Article 6
Protéger les mineurs des risques des réseaux sociaux : Article 3 bis BA (nouveau)
Protéger les mineurs des risques des réseaux sociaux : Article 1er bis
Protéger les mineurs des risques des réseaux sociaux : Article 3 bis A
Protéger les mineurs des risques des réseaux sociaux : Après l’article 1er
Protéger les mineurs des risques des réseaux sociaux : Article 1er (suite)
Protéger les mineurs des risques des réseaux sociaux : Discussion générale
Protéger les mineurs des risques des réseaux sociaux : Vote sur l’ensemble
Protéger les mineurs des risques des réseaux sociaux : Article 3 bis B
Questions d’actualité au Gouvernement : Cyberprotection des administrations
Adaptation au droit de l’Union européenne en diverses matières : Après l’article 24
Adaptation au droit de l’Union européenne en diverses matières : Article 25
Adaptation au droit de l’Union européenne en diverses matières : Discussion générale (suite)
Adaptation au droit de l’Union européenne en diverses matières : Article 24
Restitution de biens culturels : Article 2
Restitution de biens culturels : Vote sur l’ensemble
Restitution de biens culturels : Discussion générale
Restitution de biens culturels : Article 1er
Accès à la culture dans les territoires ruraux : Débat interactif
Exposition excessive et précoce aux écrans et méfaits des réseaux sociaux : Après l’article 3
Exposition excessive et précoce aux écrans et méfaits des réseaux sociaux : Article 2
Exposition excessive et précoce aux écrans et méfaits des réseaux sociaux : Après l’article 7
Exposition excessive et précoce aux écrans et méfaits des réseaux sociaux : Après l’article 5
Exposition excessive et précoce aux écrans et méfaits des réseaux sociaux : Article 1er
Exposition excessive et précoce aux écrans et méfaits des réseaux sociaux : Après l’article 6
Exposition excessive et précoce aux écrans et méfaits des réseaux sociaux : Vote sur l’ensemble
Exposition excessive et précoce aux écrans et méfaits des réseaux sociaux : Article 5
Exposition excessive et précoce aux écrans et méfaits des réseaux sociaux : Après l’article 5 bis
Exposition excessive et précoce aux écrans et méfaits des réseaux sociaux : Article 3
Exposition excessive et précoce aux écrans et méfaits des réseaux sociaux : Intitulé de la proposition de loi
Exposition excessive et précoce aux écrans et méfaits des réseaux sociaux : Article 6
Exposition excessive et précoce aux écrans et méfaits des réseaux sociaux : Discussion générale