Dominique Gillot

Orateur
Dominique Gillot

Portrait Omar95 · Public domain · Wikimedia Commons

Dominique Gillot

Interventions 616du 03/11/2011 au 27/07/2017
Mots, environ 124 734

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Secrétaire d'État aux personnes handicapées Gouvernement Lionel Jospin
Secrétaire d'État chargée de la Santé et de l'Action sociale Gouvernement Lionel Jospin
Membre Parti socialiste

Débats

DébatDate
Renforcement du dialogue social : Article 3 (suite)
Renforcement du dialogue social : Article 3 (suite)
Renforcement du dialogue social : Article 2 (suite)
Renforcement du dialogue social : Article 3
Renforcement du dialogue social : Article 2
Renforcement du dialogue social : Article 1er
Enseignement supérieur : Vote sur l'ensemble
Enseignement supérieur
Questions d’actualité au Gouvernement : Journée mondiale de lutte contre le sida
Questions d'actualité au Gouvernement : Malaise des policiers
Adaptation du deuxième cycle de l’enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat
Adaptation du deuxième cycle de l’enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat : Vote sur l'ensemble
Mise en œuvre des nouveaux rythmes scolaires dans les petites communes
Égalité et citoyenneté : Article 41
Égalité et citoyenneté : Article 36 bis A
Égalité et citoyenneté : Article 16 ter
Égalité et citoyenneté : Article 14
Égalité et citoyenneté : Article 1er
Justice du XXIe siècle : Article 8
Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s : Article 43 ter
Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s : Article 44
Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s : Article 32 bis C (nouveau)
Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s : Article 32 bis
Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s : Article 33
Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s : Article 23 (suite)
Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s : Articles additionnels après l’article 21 bis
Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s : Article 21
Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s : Article 2 (suite)
Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s : Article 2 (suite)
Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s : Article 2 (suite)
Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s : Rappel au règlement
Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s : Article 2 (suite)
Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s : Article 2 (suite)
Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s : Article 2 (suite)
Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s : Article 2
Questions d’actualité au Gouvernement : Prochaine conférence sur le handicap
Stratégie nationale de l’enseignement supérieur
République numérique : Articles additionnels après l'article 43 (priorité)
République numérique : Article additionnel après l'article 44 (priorité)
République numérique : Article 44 (priorité)
République numérique : Article 43 (priorité)
République numérique : Article 17 bis
République numérique : Article 17
République numérique : Articles additionnels après l'article 17 bis
République numérique : Article 18 bis
République numérique
Liberté de création, architecture et patrimoine : Article 17
Liberté de création, architecture et patrimoine : Article additionnel après l’article 17 A
Liberté de création, architecture et patrimoine : Article 17 A
Liberté de création, architecture et patrimoine : Article 2