Conférence des présidents

Conférence des présidents

debate, 25/07/2012, fr — source : Sénat, compte rendu intégral

M. le président : Mes chers collègues, la conférence des présidents, qui s’est réunie ce soir, mercredi 25 juillet 2012, a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances du Sénat :
Jeudi 26 juillet 2012
À 9 heures 30, à 14 heures 30, le soir et, éventuellement, la nuit :
- Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de finances rectificative pour 2012 (n° 687, 2011-2012).
Éventuellement, vendredi 27 juillet 2012
À 9 heures 30 et à 14 heures 30 :
- Suite du projet de loi de finances rectificative pour 2012.
Mardi 31 juillet 2012
À 14 heures 30 :
1°) Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif au harcèlement sexuel.
(Conformément au droit commun défini à l’article 29 ter du règlement, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe disposeront, dans la discussion générale, d’un temps global de deux heures ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire, avant lundi 30 juillet 2012, dix-sept heures.)
À partir de 18 heures :
2°) Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de finances rectificative pour 2012.
(Conformément au droit commun défini à l’article 29 ter du règlement, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe disposeront, dans la discussion générale, d’un temps global de deux heures ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire, avant lundi 30 juillet 2012, dix-sept heures.)
Prochaine conférence des présidents : mercredi 26 septembre 2012, à dix-neuf heures.
(Et, si nécessaire, le mercredi 12 septembre 2012 à dix-neuf heures)
SUSPENSION DES TRAVAUX EN SÉANCE PLÉNIÈRE :
du dimanche 23 décembre 2012 au dimanche 13 janvier 2013 ;
du dimanche 3 mars 2013 au dimanche 10 mars 2013 ;
du dimanche 28 avril 2013 au dimanche 12 mai 2013.
Y a-t-il des observations en ce qui concerne les propositions de la conférence des présidents relatives à la tenue des séances ?...

M. Henri de Raincourt : Je demande la parole, monsieur le président.

M. le président : La parole est à M. Henri de Raincourt.

M. Henri de Raincourt : Monsieur le président, nous serait-il possible d’obtenir des indications plus précises concernant une éventuelle session extraordinaire à l’automne ? Nous serions honorés de savoir si nous aurons la chance de siéger au mois de septembre, ou si, au contraire, le Sénat reprendra ses travaux en octobre.

M. le président : Mon cher collègue, sur ce point, je ne dispose pas d’indications précises et définitives. Lorsque ces informations seront connues, elles seront communiquées au Sénat dans les meilleurs délais.
Y a-t-il d’autres observations ?...
Ces propositions sont adoptées.
La conférence des présidents a par ailleurs procédé à la répartition par tirage au sort des espaces réservés aux groupes politiques pour la session 2012-2013, ainsi qu’à la répartition des semaines de séance pour la session 2012-2013. Elle a enfin eu un échange de vues sur l’ordre du jour de la semaine sénatoriale de contrôle du mois d’octobre.