Jean-Léonce Dupont

Orateur
Jean-Léonce Dupont

Portrait ActuaLitté · CC BY-SA 2.0 · Wikimedia Commons

Jean-Léonce Dupont

Interventions 20 790du 26/07/2004 au 12/07/2017
Mots, environ 1 536 326

Débats

DébatDate
Rétablissement de la confiance dans l'action publique : Demande de priorité
Questions orales : Accueil des enfants placés dans le calvados
Déclaration du gouvernement suivie d'un débat
Adaptation du deuxième cycle de l’enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat : Vote sur l'ensemble
Adaptation du deuxième cycle de l’enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat : Article 1er
Adaptation du deuxième cycle de l’enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat
Adaptation du deuxième cycle de l’enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat : Article additionnel après l’article 1er
Questions d'actualité au Gouvernement : Temps de travail des sapeurs-pompiers professionnels
Stratégie nationale de l’enseignement supérieur
Questions d'actualité au Gouvernement : Politique fiscale du gouvernement
Questions orales : Accès au revenu de solidarité active
Débat sur la situation financière des conseils départementaux face à l’évolution de leurs charges
Nouvelle organisation territoriale de la République
Loi de finances pour 2015 : Administration générale et territoriale de l’État
Représentation des communes membres d'une communauté de communes ou d'agglomération
Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 : Question préalable
Orientation des finances publiques et Règlement du budget de l'année 2013
Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014
Loi de finances rectificative pour 2014 : Article 1er bis A (nouveau)
Loi de finances rectificative pour 2014 : Article 3 et état A annexé
Loi de finances rectificative pour 2014 : Vote sur la seconde délibération et sur l’ensemble de la première partie
Loi de finances rectificative pour 2014 : Article 1er ter
Loi de finances rectificative pour 2014 : Articles additionnels avant l'article 3
Loi de finances rectificative pour 2014 : Article 3 et état A annexé
Loi de finances rectificative pour 2014 : Seconde délibération
Loi de finances rectificative pour 2014 : Article 1er quater (nouveau)
Loi de finances rectificative pour 2014 : Articles additionnels après l’article 1er septies
Loi de finances rectificative pour 2014 : Article 2
Loi de finances rectificative pour 2014 : Articles additionnels après l’article 2
Loi de finances rectificative pour 2014 : Article 2 bis (nouveau)
Loi de finances rectificative pour 2014 : Article 2 quater (nouveau)
Loi de finances rectificative pour 2014 : Articles additionnels après l’article 2 quater
Rappel au règlement
Loi de finances rectificative pour 2014 : Articles additionnels après l'article 1er (suite)
Loi de finances rectificative pour 2014 : Article 1er bis (nouveau)
Loi de finances rectificative pour 2014 : Article 1er ter (nouveau)
Délimitation des régions et élections régionales et départementales
Questions d'actualité au Gouvernement : Temps de travail hebdomadaire
Sociétés d'économie mixte à opération unique
Exposition aux ondes électromagnétiques : Article 1er
Exposition aux ondes électromagnétiques : Proposition de loi relative à la sobriété, à la transparence, à l’information et à la concertation en matière d’exposition aux ondes électromagnétiques
Exposition aux ondes électromagnétiques
Exposition aux ondes électromagnétiques
Convocation du Parlement en session extraordinaire
Comptes bancaires inactifs et contrats d'assurance vie en déshérence : Article 12
Réseau d'infrastructures de recharge de véhicules électriques : Vote sur l'ensemble
Activités privées de protection des navires
Comptes bancaires inactifs et contrats d'assurance vie en déshérence
Comptes bancaires inactifs et contrats d'assurance vie en déshérence : Article 1er
Comptes bancaires inactifs et contrats d'assurance vie en déshérence : Article 4