Henri de Raincourt

Orateur
Henri de Raincourt

Portrait Rama · CC BY-SA 2.0 fr · Wikimedia Commons

Henri de Raincourt

Interventions 1 790du 07/04/2004 au 12/07/2017
Mots, environ 127 313

Débats

DébatDate
Rétablissement de la confiance dans l'action publique : Article additionnel après l'article 8
Rétablissement de la confiance dans l'action publique : Article 6
Questions d'actualité au Gouvernement : Situation politique à montpellier
Questions d'actualité au Gouvernement : Réforme de la taxe d’habitation (I)
Déclaration du Gouvernement suivie d'un débat
Politique générale
Questions d'actualité au Gouvernement : Situation dans les banlieues (I)
Extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse
Égalité réelle outre-mer
Abrogation de la « Loi Travail »
Questions d'actualité au Gouvernement : Transfert de compétences aux communes
Financement de la sécurité sociale pour 2017
Rappel au règlement
Projet de loi de finances pour 2017 : Discussion générale (suite)
Financement de la sécurité sociale pour 2017
Stabilisation du droit de l'urbanisme : Explications de vote sur l’ensemble
Maintien des communes associées en cas de création d’une commune nouvelle
Devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d’ordre : Article 2
Devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d’ordre : Vote sur l’ensemble
Devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d’ordre : Article 1er
Questions orales : Généralisation des moyens dématérialisés de déclaration et de paiement des impôts
Égalité et citoyenneté
Suites du référendum britannique et préparation du Conseil européen
Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s : Articles additionnels après l'article 18
Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s : Article 2 (suite)
Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s : Article 2 (suite)
Sanctions de l'Union européenne à l'encontre de la Fédération de Russie : Question préalable
Questions d’actualité au Gouvernement : Dotations aux collectivités territoriales
Questions d'actualité au Gouvernement : Risque de pénurie de carburant
Questions d'actualité au Gouvernement : Autorité de l'état
Banque asiatique d'investissement dans les infrastructures
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages : Article 9
Prorogation de l’état d’urgence
Questions d’actualité au Gouvernement : Gel du vignoble
République numérique : Article 12
Questions d'actualité au Gouvernement : Situation d'areva
Lutte contre le crime organisé et le terrorisme : Article additionnel avant l’article 4
Liberté de création, architecture et patrimoine : Articles additionnels après l’article 33
Liberté de création, architecture et patrimoine : Article 33
LibertÉ de crÉation, architecture et patrimoine : Article 24 (suite)
Questions orales : Traitement des déchets de certaines entreprises
Lutte antiterroriste
Questions d'actualité au Gouvernement : Nouvelles cartes d’intercommunalité et conséquences en termes de découpage
Déontologie, droits et obligations des fonctionnaires : Article 9
Loi de finances rectificative pour 2015
Loi de finances pour 2016 : Compte de concours financiers : Prêts à des États étrangers
Loi de finances pour 2016 : Article 14
Débat sur le rôle du bicamérisme
Questions d'actualité au Gouvernement : Pacte de stabilité, politique de sécurité et politique sociale
Questions d'actualité au Gouvernement : Couverture numérique du territoire