Loi de finances pour 2012 : Organisation des travaux budgétaires
debate, 30/11/2011, fr — source : Sénat, compte rendu intégral
M. le président : La parole est à M. le président de la commission.
M. Philippe Marini : Pardonnez-moi, mes chers collègues, d’interrompre un instant nos travaux.
Nous devons examiner demain, après la mission « Recherche et enseignement supérieur », le bloc de missions du ministère de l’intérieur, c'est-à-dire les missions « Sécurité », « Sécurité civile » et « Administration générale et territoriale de l’État ».
Le Gouvernement souhaite que la mission « Sécurité civile » soit examinée avant la mission « Sécurité ».
Ainsi, dans l’hypothèse où nous aurions terminé avant la fin de la matinée, demain jeudi, l’examen de la mission « Recherche et enseignement supérieur », nous aborderions à ce moment-là la mission « Sécurité civile ».
La commission des finances est prête à accéder à cette demande du Gouvernement, sous réserve, bien entendu, de l’approbation du Sénat.
M. le président : La parole est à M. Claude Léonard.
M. Claude Léonard : Permettez-moi un petit rappel pratique. Depuis des semaines, il est prévu que soit installée officiellement, ce jeudi 1er décembre au matin, la Conférence nationale des services d’incendie et de secours, à laquelle un certain nombre d’entre nous participent. Il serait dommage que les nombreux responsables des services d’incendie et de secours que compte la Haute Assemblée ne soient pas présents lors de l’examen des crédits de la mission « Sécurité civile ».
M. le président : La parole est à M. le président de la commission.
M. Philippe Marini : Mon cher collègue, soyez rassuré, le début de la discussion de cette mission est prévu au plus tôt pour la fin de la matinée.
M. le président : Je consulte le Sénat sur la modification de l’ordre du jour demandée par le Gouvernement et acceptée par la commission.
Il n’y a pas d’opposition ?...
Il en est ainsi décidé.