Jean-Patrick Courtois

Orateur
JC

Jean-Patrick Courtois

Interventions 8 203du 13/04/2004 au 21/05/2015
Mots, environ 673 945

Débats

DébatDate
Métropole de Lyon
Métropole de Lyon : Article unique
Moratoire sur l’utilisation des armes de quatrième catégorie
Moratoire sur l’utilisation des armes de quatrième catégorie : Article 1er
Moratoire sur l’utilisation des armes de quatrième catégorie : Article 2
Questions orales : Situation des sans domicile fixe dans les centres-villes
Croissance, activité et égalité des chances économiques : Article 26
Croissance, activité et égalité des chances économiques : Article 23 bis B
Métropole de Lyon
Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 12 et 13 février 2015 : Débat interactif et spontané
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 22
Expulsion des squatteurs de domicile
Loi de finances pour 2015 : Compte d’affectation spéciale : Contrôle de la circulation et du stationnement routiers
Adaptation de la procédure pénale au droit de l'Union européenne
Lutte contre le terrorisme
Lutte contre le terrorisme : Article additionnel après l’article 6
Lutte contre le terrorisme
Lutte contre le terrorisme : Articles additionnels après l’article 1er
Renforcement de l'efficacité des sanctions pénales
Renforcement de l'efficacité des sanctions pénales : Question préalable
Renforcement de l'efficacité des sanctions pénales : Article 1er
Renforcement de l'efficacité des sanctions pénales : Article 2
Renforcement de l'efficacité des sanctions pénales : Article 3
Renforcement de l'efficacité des sanctions pénales : Article 4
Renforcement de l'efficacité des sanctions pénales : Article 5
Renforcement de l'efficacité des sanctions pénales : Article 6
Renforcement de l'efficacité des sanctions pénales : Article 6 bis
Renforcement de l'efficacité des sanctions pénales : Article 7
Renforcement de l'efficacité des sanctions pénales : Articles additionnels après l'article 7
Renforcement de l'efficacité des sanctions pénales : Article 7 bis
Renforcement de l'efficacité des sanctions pénales : Articles additionnels après l'article 7 bis
Renforcement de l'efficacité des sanctions pénales : Article 7 quater
Questions orales : Autorité de la concurrence en nouvelle-calédonie
Questions orales : Désactivation de la base d'hélicoptère de la sécurité civile du touquet
Questions orales : Situation du village de kessab en syrie
Questions orales : Représentation de la france au forum des îles du pacifique
Questions orales : Difficultés d'encaissement de la taxe d'aménagement
Questions orales : Diffusion de radio france internationale à strasbourg
Questions orales : La poste partenaire des professionnels du livre
Questions orales : Situation préoccupante de l’apiculture en languedoc-roussillon
Questions orales : Impact de la politique agricole commune sur la filière des protéagineux et l'industrie agroalimentaire du pois
Questions orales : Abattages de milliers de platanes centenaires dans le sud-est
Questions orales : Avenir des étalons nationaux
Questions orales : Obligation de distillation des sous-produits viniques
Questions orales : Restructuration du cadencement de la ligne à grande vitesse entre arras et paris
Questions orales : Avenir de la taxe générale sur les activités polluantes dite "granulats"
Questions orales : Centre libre d'enseignement supérieur international
Questions orales : Moyens des réseaux d’aides spécialisées aux élèves en difficulté en seine-et-marne
Questions orales : Lutte contre le sida et prise en charge des personnes vivant avec le virus du sida à mayotte
Questions orales : Élections départementales dans les trois départements de la petite couronne