Claude Léonard
Claude Léonard
39 interventions, environ 9 813 mots du 06/04/2011 au 22/02/2012.
Débats
- Loi de finances rectificative pour 2012 — 22/02/2012
- Aménagement numérique du territoire — 14/02/2012
- Questions orales : Installation des radars sur les lieux véritablement accidentogènes — 17/01/2012
- Questions orales : Réduction du coût du prêt viager hypothécaire — 20/12/2011
- Droit de vote et d’éligibilité des étrangers : Question préalable — 08/12/2011
- Droit de vote et d'éligibilité des étrangers : Article 2 — 08/12/2011
- Droit de vote et d’éligibilité des étrangers : Exception d’irrecevabilité — 08/12/2011
- Droit de vote et d'éligibilité des étrangers : Article 1er — 08/12/2011
- Loi de finances pour 2012 : Sécurité civile — 01/12/2011
- Loi de finances pour 2012 : Article 53 — 30/11/2011
- Loi de finances pour 2012 : Organisation des travaux budgétaires — 30/11/2011
- Loi de finances pour 2012 : Article 56 — 30/11/2011
- Droit au repos dominical — 16/11/2011
- Soirées étudiantes — 15/11/2011
- Deuxième loi de finances rectificative pour 2011 : Article 1er A — 08/09/2011
- Conseillers territoriaux : Vote sur l'ensemble — 04/07/2011
- Questions orales : Indemnisation des délégués intercommunaux — 14/06/2011
- Conseillers territoriaux : Article 2 — 07/06/2011
- Conseillers territoriaux : Vote sur l'ensemble — 07/06/2011
- Conseillers territoriaux — 07/06/2011
- Questions d'actualité au Gouvernement : Enfouissement des déchets radioactifs — 26/05/2011
- Immigration, intégration et nationalité : Article 17 ter — 13/04/2011
- Bioéthique : Article 9 (suite) — 06/04/2011