Délégués des établissements publics de coopération intercommunale : Organisation des travaux
debate, 03/11/2011, fr — source : Sénat, compte rendu intégral
M. le président : La parole est à Mme Catherine Procaccia.
Mme Catherine Procaccia : Monsieur le président, il est deux heures quinze du matin et nous n’en sommes qu’à l’article 2. J’aimerais donc obtenir des précisions sur le déroulement de nos travaux.
La discussion de cette proposition de loi a commencé hier, elle se continue aujourd’hui et je croyais avoir compris que nous devions poursuivre demain.
M. Jean-Pierre Sueur : Éventuellement !
Mme Catherine Procaccia : En tout cas, il est impossible que nous terminions dans la nuit, ou bien il ne restera que cinq sénateurs dans l’hémicycle au moment du vote sur l’ensemble.
M. le président : Je pense que nous pouvons, je n’ose dire « raisonnablement », achever l’examen de la proposition de loi cette nuit. (Exclamations sur les travées de l’UMP.)
M. Alain Gournac : À quelle heure ?
M. le président : Nous devrions terminer vers quatre heures au plus tard.
M. Alain Gournac : M. Bel ne veut pas qu’on travaille la nuit !
Mme Catherine Troendle : C’est inadmissible ! Je demande une suspension de séance ! (Mmes Nathalie Goulet et Jacqueline Gourault protestent.)
M. le président : Est-ce raisonnable, ma chère collègue ?
La parole est à M. le président de la commission.
M. Jean-Pierre Sueur : Monsieur le président, je n’avais pas demandé la parole, mais puisque vous me la donnez – vous aurez d’ailleurs remarqué que je n’abuse pas de ce droit ce soir, mes chers collègues –, je tiens à dire que le débat se poursuit dans un excellent climat, caractérisé par une bonne écoute réciproque.
Mme Catherine Troendle : Nous sommes fatigués !
M. Jean-Pierre Sueur : Madame Troendle, comme beaucoup d’entre nous, je siège depuis un certain nombre d’années dans cet hémicycle, et j’ai vu de très nombreux débats se terminer à une heure tardive.
M. Alain Gournac : Et à chaque fois, cela avait râlé !
M. Jean-Pierre Sueur : Pour ma part, j’ai eu grand plaisir à participer à de nombreux débats jusqu’à une heure avancée.
La conférence des présidents, dans sa sagesse, a prévu que la séance se poursuivrait durant la nuit.
Mme Catherine Troendle : Vous croyez que ces conditions de travail incitent les jeunes femmes à venir siéger ?
M. Jean-Pierre Sueur : J’estime que notre débat se déroule dans un bon climat. Il me semble donc positif de le continuer à ce rythme.
Mme Catherine Troendle : C’est inadmissible ! Et demain ?
M. le président : Je rappelle que la séance de vendredi est éventuelle.
Mme Catherine Troendle : Je demande une suspension de séance !
M. le président : Elle n’est pas de droit, ma chère collègue.
Nous reprenons donc l’examen de la proposition de loi.