Réserves militaires et civiles : Vote sur l’ensemble

Réserves militaires et civiles : Vote sur l’ensemble

debate, 30/03/2011, fr — source : Sénat, compte rendu intégral

M. le président : Avant de mettre aux voix l’ensemble de la proposition de loi, je donne la parole à M. le rapporteur.

M. Josselin de Rohan : Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je tiens d’abord à remercier Michel Boutant, car, sans le travail remarquable que lui-même et Joëlle Garriaud-Maylam ont effectué, travail dont le Sénat peut s’enorgueillir, nous n’aurions pas été saisis de cette proposition de loi.
Cher Michel Boutant, vous me permettrez d’associer, en votre nom, les collaborateurs de la commission, dont le travail considérable a également permis l’élaboration de cette proposition de loi et du rapport qui lui est attaché.
Monsieur le ministre, j’ai écouté avec beaucoup d’attention l’annonce que vous avez faite des trois rapports concernant la réserve opérationnelle, la réserve disponible et la réserve citoyenne. Je forme le vœu que, lorsque ces rapports nous auront été remis, vous puissiez venir les commenter devant la commission, car ils sont évidemment le prolongement du travail qui a été effectué, même si, par leur importance, ils vont bien au-delà.
Pour ce qui concerne la réserve disponible, beaucoup reste à faire. Il est tout à fait regrettable qu’une évaporation aussi marquée de cette réserve se produise, et c’est sans doute ce que fera apparaître le rapport.
La réserve citoyenne, quant à elle, nécessite à mon sens d’être entièrement refondée ; il faut réfléchir de nouveau à ce qu’elle peut apporter. Je ne suis pas sûr que, dans l’état actuel des choses, l’apport soit égal suivant les armées où elle a été instituée. Dans certains cas, elle a, je crois, été efficace, dans d’autres, elle l’a été moins. Elle demeure un dispositif intéressant dans la mesure où elle permet de resserrer, si elle est bien pensée, le lien entre l’armée et la nation, dont on peut craindre, à juste titre, la distension à la suite de la suppression de la conscription.
Ces trois rapports devraient fonder une véritable politique des réserves, à laquelle nous aspirons et que nous attendons avec impatience. (Applaudissements sur les travées de l’UMP et de l’Union centriste.)

M. le président : La parole est à M. Michel Boutant.

M. Michel Boutant : Aux remerciements que vient de formuler le président Josselin de Rohan, je voudrais associer deux personnels des armées, le colonel Trochu et le colonel Nuyttens, qui nous ont également accompagnés avec tout leur savoir-faire dans cette mission qui fut longue mais passionnante de bout en bout.
En conclusion, comme disait Winston Churchill, un réserviste est deux fois citoyen ! (Applaudissements.)

M. le président : Personne ne demande plus la parole ?...
Je mets aux voix l'ensemble de la proposition de loi.
(La proposition de loi est adoptée.)

M. le président : Je constate que la proposition de loi a été adoptée à l’unanimité des présents.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt-deux heures cinquante.
La séance est suspendue.
(La séance, suspendue à vingt heures cinquante, est reprise à vingt-deux heures cinquante, sous la présidence de Mme Monique Papon.)

Mme la présidente : La séance est reprise.