Monique Papon

Orateur
MP

Monique Papon

Interventions 11 707du 13/10/2004 au 08/09/2011
Mots, environ 792 217

Débats

DébatDate
Deuxième loi de finances rectificative pour 2011 : Question préalable
Deuxième loi de finances rectificative pour 2011 : Articles additionnels avant l’article 1er A
Deuxième loi de finances rectificative pour 2011 : Discussion générale
Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2011 : Question préalable
Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2011
Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2011
Exercice du mandat local : Article 5
Exercice du mandat local : Article additionnel après l'article 5
Exercice du mandat local : Article 7 bis (nouveau)
Exercice du mandat local : Article additionnel après l'article 7 ter
Exercice du mandat local : Article 8
Exercice du mandat local : Article 8 bis (nouveau)
Exercice du mandat local : Article 9
Exercice du mandat local : Article 9 bis (nouveau)
Exercice du mandat local : Articles additionnels après l'article 11
Exercice du mandat local : Vote sur l'ensemble
Exercice du mandat local : Article additionnel après l'article 9
Exercice du mandat local
Exercice du mandat local : Articles additionnels avant l'article 1er
Exercice du mandat local : Article 1er
Exercice du mandat local : Article 4
Exercice du mandat local : Article additionnel après l'article 4
Exercice du droit de préemption
Exercice du droit de préemption : Articles additionnels avant l'article 1er
Exercice du droit de préemption : Articles additionnels avant l'article 1er (suite)
Exercice du droit de préemption : Article 1er
Exercice du droit de préemption : Article 1er bis (nouveau)
Exercice du droit de préemption : Article 2
Exercice du droit de préemption : Article 3
Exercice du droit de préemption : Article 5
Exercice du droit de préemption : Article 6
Exercice du droit de préemption : Article 7
Exercice du droit de préemption : Articles additionnels après l'article 7
Exercice du droit de préemption : Vote sur l'ensemble
Certificats d'obtention végétale
Conférence des présidents
Tourisme et environnement outre-mer
Loi de finances rectificative pour 2011
Loi de finances rectificative pour 2011 : Article 1er
Loi de finances rectificative pour 2011 : Article additionnel avant l’article 1er
Loi de finances rectificative pour 2011 : Article 1er (suite)
Nouvelle-Calédonie : Article 1er
Nouvelle-Calédonie : Vote sur l’ensemble
Nouvelle-Calédonie
Équilibre des finances publiques
Questions cribles thématiques : Suivi de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités et de la politique universitaire française
Équilibre des finances publiques : Rappel au règlement
Équilibre des finances publiques
Fonctionnement des institutions de la Polynésie française
Fonctionnement des institutions de la Polynésie française : Article 11