Rappel au règlement
debate, 16/06/2010, fr — source : Sénat, compte rendu intégral
Mme la présidente : La parole est à M. Jean-Pierre Sueur, pour un rappel au règlement.
M. Jean-Pierre Sueur : Madame la présidente, mes chers collègues, hier après-midi, à notre grande surprise, alors que nous pensions siéger dans cet hémicycle, nous avons été réunis dans la salle Médicis.
Les gardes républicains n’étaient présents que pour une partie du trajet, interrompu par le déplacement en ascenseur de M. le président du Sénat.
Je le dis tout de suite, je n’ai rien contre la salle Médicis ! Cependant, une fois la séance ouverte, j’ai fait observer à M. le président, après mon collègue Guy Fischer qui s’est exprimé avec une grande éloquence comme à son habitude, qu’il était pour nous surprenant d’être réunis dans cette salle, alors que l’hémicycle était disponible.
Et je me suis permis de demander à M. le président du Sénat le pourquoi de cette étrange situation. Il m’a répondu un peu plus tard, en citant des propos que j’avais tenus – je le confirme – lors d’une réunion d’un groupe de travail. J’avais alors déclaré qu’il serait peut-être bon de pouvoir disposer d’une seconde salle, au cas où la première serait occupée, pour des réunions de commissions, pour recevoir des ministres, pour des auditions, des colloques ou des débats.
Mais hier, chacun était un peu surpris de se retrouver là ; je ne parle pas, bien sûr, des personnels du Sénat, qui sont neutres. Et même pour ceux qui regardaient les images à la télévision, la scène était étrange.
Certes, on me rétorquera que le Sénat peut siéger n’importe où et que, s’il le souhaite, M. le président du Sénat peut nous convoquer salle Médicis.
Mais enfin, pourquoi ?
Je terminerai ma brève intervention – je ne veux en effet pas vous importuner, madame la présidente, vous me connaissez – en m’interrogeant avec Alphonse de Lamartine (Exclamations admiratives) : « Objets inanimés, avez-vous donc une âme » ?
Madame la présidente, mes chers collègues, dans cet hémicycle, nous accomplissons notre tâche de législateur, contribuant tous les jours non seulement à écrire la loi mais aussi à contrôler le Gouvernement, et nous le faisons en ce lieu chargé d’histoire, sous le regard de Saint-Louis et de Charlemagne. (M. Jean-Pierre Sueur désigne tour à tour les statues qui ornent l’hémicycle.)
Or – et je sais que vous partagez ce point de vue, madame la présidente – remplir notre mission sous le regard de Colbert, de Turgot et de Portalis, le si remarquable auteur du code civil, sans compter d’Aguesseau, L’Hospital, Molé et Malesherbes, confère à nos travaux ce je-ne-sais-quoi qui fait que tout est différent.
Ici siégeait Victor Hugo (M. Jean-Pierre Sueur désigne le fauteuil qu’occupait le sénateur de la Seine), qui fut d’abord pair de France, un peu conservateur, il est vrai, avant de défendre toutes les idées progressistes qui lui étaient chères.
Ici siégeait Victor Schœlcher (M. Jean-Pierre Sueur désigne, cette fois, le fauteuil qu’occupait le sénateur inamovible), qui a tant lutté pour l’abolition de l’esclavage.
Siéger dans cet hémicycle a un sens ; ailleurs, dans une de ces salles neutres, banalisées, qui sont à l’hémicycle ce que, pour l’ébéniste, l’aggloméré est au chêne massif, non, madame la présidente, mes chers collègues, cela ne revient pas au même, car ces salles, parce qu’elles ne sont pas parées de la même histoire, ne sont pas porteuses de cette respiration si forte qui, depuis des siècles, fait que notre pays est la France !
Je vous supplie, madame la présidente, de demander à M. le président du Sénat, nonobstant les propos tenus par les uns et les autres lors de réunions de travail, de bien vouloir considérer la dimension sacrée de cet hémicycle, et j’entends par là la dimension sacrée de l’acte républicain. Il faut absolument que l’acte législatif du Sénat de la République soit accompli en totalité dans cet hémicycle. Nous y sommes fortement attachés.
Je vous remercie, madame la présidente, d’être notre avocate auprès de M. le président du Sénat. (Applaudissements sur les travées du groupe socialiste et du groupe CRC-SPG.)
Mme la présidente : Monsieur Sueur, je vous donne acte de ce rappel au règlement, que je transmettrai à M. le président du Sénat.
Je suis néanmoins surprise de votre surprise… En effet, la décision de siéger hier dans la salle Médicis avait été prise lors d’une réunion du Bureau et confirmée par la conférence des présidents.
Mais je vous remercie de ce moment d’histoire et de poésie. C’est du moins ainsi que je me souviendrai de votre intervention, mon cher collègue. (Applaudissements sur les travées de l’UMP.)
M. Jean-Pierre Sueur : Merci, madame la présidente.