Allocution de M. le président du Sénat

Allocution de M. le président du Sénat

debate, 22/12/2004, fr — source : Sénat, compte rendu intégral

M. le président : Mes chers collègues, après un début de session bien rempli, le Sénat va suspendre ses travaux d'ici à quelques heures pour permettre à chacun de profiter pleinement des fêtes de fin d'année.
Au cours de ce premier trimestre, le Sénat a connu une activité soutenue, sans pour autant retrouver, fort heureusement d'ailleurs, les « cadences infernales » que nous avions pu déplorer au cours de la dernière session. Nous avons en effet siégé pendant une cinquantaine d'heures de moins que l'an dernier à la même période.
Nos travaux ont été principalement consacrés à quelques textes à dominante sociale et financière. Je citerai, en particulier, le projet de loi relatif à la cohésion sociale - je tiens d'ailleurs à saluer, pour m'en féliciter, le dépôt en première lecture de ce texte sur le bureau du Sénat -, le projet de loi de financement de la sécurité sociale et le projet de loi de finances pour 2005, sans oublier le traditionnel collectif de fin d'année et la proposition de loi relative aux compétences du tribunal d'instance, de la juridiction de proximité et du tribunal de grande instance dont nous allons maintenant débattre.
Grâce à ce recentrage du Gouvernement sur ses priorités essentielles, l'ordre du jour du Sénat a pu être organisé selon un calendrier bien rythmé. Une fois de plus, le Sénat a marqué de son empreinte les textes examinés, puisque près de 95 % de ses amendements ont été retenus par l'Assemblée nationale, ce qui, bien entendu, démontre la qualité des travaux de la Haute Assemblée.
Je tiens à féliciter nos nouveaux collègues, et tout particulièrement les nouvelles sénatrices qui se sont illustrées sans tarder par la qualité de leurs interventions et la fréquence de leur présence en séance. Ce n'est pas notre vice-présidente, Mme Michèle André, qui me démentira sur ce point (Mme Michèle André fait un signe d'approbation) ni, d'ailleurs, les autres vice-présidents, qui ont présidé nos séances avec une autorité efficace et toujours bienveillante.
Plus généralement, je tiens à vous remercier, toutes et tous, mes chers collègues, pour l'importance et la qualité du travail accompli. Je ne saurais oublier tous les ministres qui ont passé de longues heures au banc du Gouvernement, avec le concours efficace de leurs collaborateurs.
Mes remerciements vont aussi aux assistants et aux collaborateurs des groupes politiques, ainsi qu'à l'ensemble des fonctionnaires du Sénat qui ont fait preuve de leur disponibilité et de leur compétence habituelles unanimement reconnues.
Je remercie en particulier le service du compte rendu intégral, qui a su engager avec efficacité le projet ambitieux de rénovation de ses méthodes de travail, permettant ainsi d'accélérer les délais de publication du Journal officiel de nos débats, désormais mis en ligne sur le site du Sénat dès le lendemain de la séance. Ce pari que nous avons osé prendre, nous l'avons gagné.
Permettez-moi, enfin, d'associer à ces remerciements les journalistes qui ont, dans l'ensemble, fidèlement rendu compte de nos travaux.
Le rideau de la séance va maintenant bientôt tomber, pour une pause bien méritée. (Très bien ! sur les travées de l'UMP et de l'Union centriste.)
L'année prochaine, de nouvelles tâches, de nouveaux défis nous attendront. En particulier, dans la perspective des prochains transferts de compétences ou de services, nous devrons assurer la mise en place de notre nouvel Observatoire de la décentralisation et porter la nouvelle « constitution financière » sur les fonts baptismaux.
Espérons que cette nouvelle année nous permette d'améliorer encore l'exercice de notre fonction de contrôle et de légiférer encore mieux, si ce n'est moins.
Mais, pour l'heure, en attendant de vous retrouver au début de l'année 2005, toujours dans la convivialité, et - pourquoi pas ? - dans l'amitié, il me reste à vous souhaiter à toutes et à tous d'excellentes fêtes, et à vous présenter, ainsi qu'à vos familles, mes voeux les plus sincères, les plus chaleureux et les plus affectueux pour la nouvelle année. Bonne et heureuse année 2005 ! (Applaudissements.)
La parole est à M. le garde des sceaux.

M. Dominique Perben (Garde des Sceaux, ministre de la Justice) : Monsieur le président, permettez-moi de m'associer aux remerciements que vous venez d'exprimer.
Je voudrais, au nom de M. le Premier ministre et du Gouvernement tout entier, vous remercier, à mon tour, mesdames et messieurs les sénateurs, du travail accompli pendant cette session. Pour avoir passé beaucoup de temps dans cette assemblée, je peux assurer que les débats y sont réels et de grande qualité. Cette qualité du rôle de législateur de la Haute Assemblée, je tiens à la souligner.
J'associe à ces remerciements les administrateurs et fonctionnaires du Sénat avec lesquels il est toujours très facile de travailler. Je voudrais, après vous, monsieur le président, souhaiter de bonnes fêtes de fin d'année à chacune et à chacun d'entre vous, et une bonne année 2005. (Applaudissements sur les travées de l'UMP, de l'Union centriste et du RDSE, ainsi que sur certaines travées du groupe socialiste.)

M. le président : Monsieur le garde des sceaux, je vous remercie de vos voeux, auxquels nous sommes sensibles. Nous avons également apprécié les compliments que vous avez adressés au Sénat pour la qualité de ses travaux.