Jeux olympiques et paralympiques de 2024 : Rappels au règlement

Jeux olympiques et paralympiques de 2024 : Rappels au règlement

debate, 23/03/2023, fr — source : Assemblée nationale, compte rendu intégral

Mme la présidente (Renaissance, Horizons) : La parole est à M. Antoine Léaument, pour un rappel au règlement.

M. Erwan Balanant (Mouvement démocrate, Renaissance) : Sur quel fondement ?

M. Antoine Léaument (La France insoumise, Parti de gauche) : Je souhaitais également m’exprimer sur cet amendement, mais si je dois faire un rappel au règlement pour cela, j’ai en tête plusieurs articles sur lesquels je pourrais me fonder, comme l’article 70, alinéa 2, relatif aux scènes tumultueuses,…

M. Erwan Balanant (Mouvement démocrate, Renaissance) : Ce n’est pas vraiment tumultueux ! Vous avez une drôle de vision du tumulte !

M. Antoine Léaument (La France insoumise, Parti de gauche) : …ou encore celui, dont le numéro m’échappe, autorisant la présidence, dans l’intérêt du débat, à donner la parole à davantage d’orateurs que ne le prévoit le règlement.
Monsieur Maillard,…

Mme la présidente (Renaissance, Horizons) : J’ai déjà donné la parole à deux orateurs sur cet amendement, monsieur Léaument, M. Maillard s’étant en fait exprimé à ce sujet.

M. Antoine Léaument (La France insoumise, Parti de gauche) : Dans ce cas, ce sera donc bien un rappel au règlement relatif aux scènes tumultueuses.

Mme la présidente (Renaissance, Horizons) : Allez-y, dans ce cas.

M. Antoine Léaument (La France insoumise, Parti de gauche) : M. Maillard nous reproche de n’arriver que maintenant dans l’hémicycle – veuillez m’excuser, j’ai bloqué les locaux d’Amazon jusqu’à trois heures du matin –,…

M. François Cormier-Bouligeon (Parti socialiste) : Vous n’êtes pas payé pour bloquer, mais pour légiférer !

M. Antoine Léaument (La France insoumise, Parti de gauche) : …de ne pas avoir suivi les débats et de ne pas parler des Jeux olympiques, mais d’autre chose. Or nous avons justement eu ce débat en commission des lois, où je siège, monsieur Maillard. Nous avions effectivement dit que ce projet de loi ne concernait pas les Jeux olympiques et que la vidéosurveillance algorithmique qu’il tend à instaurer sortait du cadre de cet événement.

M. Léo Walter (La France insoumise) : Tout à fait !

M. Sylvain Maillard (Renaissance) : Vous parlez de biométrie ! Nous avons déjà dit qu’il ne s’agissait pas de biométrie !

M. Antoine Léaument (La France insoumise, Parti de gauche) : Au fond, vous nous donnez donc raison ! Je le répète, ce projet de loi ne concerne pas les Jeux olympiques, mais la vidéosurveillance. (Exclamations sur quelques bancs du groupe RE.)

Mme la présidente (Renaissance, Horizons) : Mes chers collègues, j’ai tout mon temps, ainsi que M. le ministre, qui nous a dit être à la disposition de la représentation nationale, ce dont je le remercie. Nous pouvons donc continuer ainsi, sachant que cela peut durer longtemps. L’article 7 pose néanmoins des questions importantes et je demanderai à chacun de faire un effort pour que nous les abordions. La sagesse consiste aussi à résister de temps en temps aux provocations. De cette manière, nous pourrons avancer à un rythme satisfaisant.
La parole est à M. Ugo Bernalicis, qui a bien entendu ce que je viens de dire, pour un rappel au règlement.

M. Ugo Bernalicis (Parti de gauche, La France insoumise) : Il se fonde sur l’article 100 et la jurisprudence du Conseil constitutionnel, et porte sur la sincérité et la clarté des débats.
Je m’étonne que depuis ce matin, la ministre des sports et des Jeux olympiques et paralympiques ne soit plus présente dans l’hémicycle. (Exclamations sur quelques bancs des groupes RE, Dem et HOR.)

M. François Cormier-Bouligeon (Parti socialiste) : Vous disiez l’inverse il y a trois jours !

M. Ugo Bernalicis (Parti de gauche, La France insoumise) : À cet égard, M. Maillard a raison, nous devons normalement parler des JO…

Mme la présidente (Renaissance, Horizons) : Je vous retire la parole, monsieur Bernalicis. Quand c’est Mme la ministre des sports qui est là, il faudrait que ce soit le ministre de l’intérieur. Et quand c’est le ministre de l’intérieur qui est présent, il faudrait que ce soit la ministre des sports. (Exclamations sur plusieurs bancs des groupes RE, Dem et HOR.)

M. Erwan Balanant (Mouvement démocrate, Renaissance) : Cela fait rire M. Peu !

Mme la présidente (Renaissance, Horizons) : Tout cela n’a aucun sens ! Le Gouvernement étant représenté par l’un de ses membres, nous poursuivons nos débats.

M. Ugo Bernalicis (Parti de gauche, La France insoumise) : Nous voulons les deux !

Mme la présidente (Renaissance, Horizons) : S’il vous plaît, monsieur Bernalicis : vous n’avez plus la parole. (Exclamations sur les bancs du groupe LFI-NUPES.)