Organisation et régulation des transports ferroviaires et guidés : Rappel au règlement
debate, 19/02/2009, fr — source : Sénat, compte rendu intégral
M. le président : La parole est à Mme Odette Terrade, pour un rappel au règlement.
Mme Odette Terrade : Monsieur le président, mon rappel au règlement concerne l’organisation de nos travaux.
Je souhaiterais savoir comment vous envisagez le déroulement de la discussion. Selon la conférence des présidents, l’examen de ce projet de loi n’est prévu que sur un seul jour, aujourd’hui, ...
M. Hubert Haenel : Et la nuit !
Mme Odette Terrade : ... alors que quelque cent trente amendements ont été déposés.
J’imagine que, à la veille d’une suspension des travaux du Sénat en séance plénière, cette question intéresse tous nos collègues. Nous souhaitons en effet disposer du temps nécessaire pour examiner dans de bonnes conditions cette centaine d’amendements.
M. le président : Madame Terrade, la conférence des présidents a effectivement prévu que le Sénat poursuivrait l’examen de ce projet cet après-midi, après les questions d’actualité au Gouvernement, et ce soir. Mais, sans préjuger la suite de la discussion, il est possible, compte tenu du nombre d’amendements, que le débat se prolonge.
Peut-être M. le secrétaire d’État va-t-il nous éclairer ?
Vous avez la parole, monsieur le secrétaire d’État.
M. Dominique Bussereau (Démocratie libérale, Union pour la démocratie française, Union pour un mouvement populaire, Parti républicain, Libres) : La question de Mme Terrade est bien évidemment très légitime.
Effectivement, la discussion va se poursuivre cet après-midi, après la séance des questions d’actualité au Gouvernement, puis en séance de nuit.
Par avance, je prie la Haute Assemblée de bien vouloir excuser mon absence ce soir, due à un déplacement obligatoire. C’est donc mon collègue Roger Karoutchi, secrétaire d'État chargé des relations avec le Parlement, qui me remplacera au banc du Gouvernement durant la séance de nuit, ce dont je le remercie par avance.
Pour répondre à votre question, madame Terrade, la fin de la discussion dépendra évidemment du rythme de travail qui sera le nôtre au cours de la discussion. Toutefois, si la séance de nuit ne suffisait pas, le Gouvernement en parlerait en conférence des présidents afin que la suite de la discussion soit inscrite à la reprise des travaux du Sénat.
Quoi qu’il en soit, le Gouvernement souhaite, comme vous, que ce texte important fasse l’objet d’un travail sans précipitation.