Hubert Haenel

Orateur
HH

Hubert Haenel

Interventions 641du 15/06/2004 au 10/02/2010
Mots, environ 89 785

Débats

DébatDate
Protection temporaire
Conseil européen des 10 et 11 décembre 2009
Loi de finances pour 2010
Loi de finances pour 2010 : Justice
Loi de finances pour 2010 : Participation de la france au budget des communautés européennes
Afghanistan
Portefeuille de négociation
Conseil européen des 29 et 30 octobre 2009
Article 65 de la Constitution
Débat européen sur le suivi des positions européennes du Sénat : I. – Publication des données « passagers » des vols internationaux
Débat européen sur le suivi des positions européennes du Sénat : II.- Congé de maternité
Conseil européen des 18 et 19 juin 2009
Débat européen sur le suivi des positions européennes du Sénat : I. - Profils nutritionnels
Débat européen sur le suivi des positions européennes du Sénat : II. - Vin rosé
Avenir de la politique sociale européenne
Débat européen sur le suivi des positions européennes du Sénat : III. – Mise en œuvre du principe de l’égalité de traitement
Communication de la Commission européenne sur sa stratégie politique annuelle pour 2009
Débat européen sur le suivi des positions européennes du Sénat : I. – Évolution du système d’information Schengen
Débat européen sur le suivi des positions européennes du Sénat : II. – Association des parlements nationaux au contrôle d’Europol
Débat sur la crise financière internationale et ses conséquences économiques
Débat sur la politique agricole commune
Développement et modernisation des services touristiques
Politique étrangère
Respect de la diversité linguistique dans le fonctionnement des institutions européennes
Respect de la diversité linguistique dans le fonctionnement des institutions européennes : Explications de vote
Conseil européen des 19 et 20 mars 2009
Développement économique de l'outre-mer : Article 5
Organisation et régulation des transports ferroviaires et guidés : Article 8
Organisation et régulation des transports ferroviaires et guidés : Article 2
Organisation et régulation des transports ferroviaires et guidés : Discussion générale (suite)
Organisation et régulation des transports ferroviaires et guidés : Rappel au règlement
Organisation et régulation des transports ferroviaires et guidés
Enseignements de la Présidence française de l'Union européenne
Questions orales : Conséquences du règlement osp
Gendarmerie nationale : Articles additionnels après l'article 6
Gendarmerie nationale : Discussion générale
Gendarmerie nationale : Articles additionnels après l’article 1er
Gendarmerie nationale : Articles additionnels après l'article 2
Ordre du jour : Questions et réponses
Ordre du jour
Loi de finances pour 2009 : Participation de la france au budget des communautés européennes
Loi de finances pour 2009 : Débat sur les recettes des collectivités territoriales
Modernisation des institutions de la Ve République : Article additionnel après l’article 26
Modernisation des institutions de la Ve République
Modernisation des institutions de la ve république : Article 28
Modernisation des institutions de la Ve République : Article 33 (priorité)
Modernisation des institutions de la Ve République
Conseil européen des 19 et 20 juin 2008 et présidence française de l’Union européenne
Questions orales : Association des parlements nationaux à l'évaluation des activités d'eurojust
Questions orales : Association des parlements nationaux au contrôle politique d'europol