Dominique Bussereau

Orateur
DB

Dominique Bussereau

Interventions 1 984du 08/04/2004 au 07/02/2017
Mots, environ 324 371

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 14ᵉ législature Assemblée nationale
Ministre de l'Agriculture et de la Pêche Gouvernement Dominique de Villepin
Ministre de l'Agriculture Gouvernement Jean-Pierre Raffarin III
Membre Union pour un mouvement populaire
Membre Parti républicain
Membre Libres
Membre Démocratie libérale
Membre Union pour la démocratie française

Débats

DébatDate
Questions au Gouvernement : Délinquance en Nouvelle-Calédonie
Questions au Gouvernement : Manifestations policières
Questions au Gouvernement : Crise de la mytiliculture
Questions au Gouvernement : Lutte contre le terrorisme
Nouvelle organisation territoriale de la République : Présentation
Nouvelle organisation territoriale de la République : Explications de vote
Nouvelle organisation territoriale de la République : Discussion générale
Nouvelle organisation territoriale de la République : Vote sur l’ensemble
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 8 bis
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 8 ter
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 8 bis A
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 11
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 8 (suite)
Questions au Gouvernement : Nouvelle politique agricole commune
Questions au Gouvernement : Maintenance ferroviaire
Questions au Gouvernement : Politique de l’eau
Questions au Gouvernement : Dette de la France
Questions au Gouvernement : Abandon de la taxe poids lourds
Questions au Gouvernement (suite) : Péage de transit poids lourds
Questions au Gouvernement : Dates des élections départementales et régionales
Questions au Gouvernement : Avenir de la Nouvelle-Calédonie
Délimitation des régions et modification du calendrier électoral : Article 1er (suite)
Délimitation des régions et modification du calendrier électoral : Suspension et reprise de la séance
Délimitation des régions et modification du calendrier électoral : Discussion générale (suite)
Délimitation des régions et modification du calendrier électoral : Discussion générale (suite)
Délimitation des régions et modification du calendrier électoral : Article 1er (suite)
Questions au Gouvernement : Grève à la SNCM
Réforme ferroviaire – Nomination des dirigeants de la SNCF : Explications de vote communes
Réforme ferroviaire-Nomination des dirigeants de la SNCF : Motion de rejet préalable (projet de loi)
Réforme ferroviaire-Nomination des dirigeants de la SNCF : Discussion générale commune (suite)
Réforme ferroviaire-Nomination des dirigeants de la SNCF : Motion de renvoi en commission (projet de loi )
Réforme ferroviaire-Nomination des dirigeants de la SNCF : Présentation commune
Réforme ferroviaire-Nomination des dirigeants de la SNCF : Discussion générale commune
Questions au Gouvernement (suite) : Société nationale Corse Méditerranée
Questions au Gouvernement : Écotaxe
Questions au Gouvernement : Redécoupage cantonal
Enfants réunionnais placés en métropole dans les années 1960 et 1970 : Discussion générale
Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur - Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen : Explications de vote communes
Questions au Gouvernement : Écotaxe
Questions au Gouvernement : Écotaxe
Questions au Gouvernement : Redécoupage des cantons
Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires, et modification du calendrier électoral – Élection des conseillers municipaux, des délégués communautaires et des conseillers départementaux : Motion de re
Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires, et modification du calendrier électoral – Élection des conseillers municipaux, des délégués communautaires et des conseillers départementaux : Motion de re
Questions au Gouvernement : Aéroport à Notre-Dame-des-Landes
Questions au Gouvernement : Réforme ferroviaire
Développement du fret ferroviaire
Questions d'actualité au Gouvernement : Permis à points
Questions d'actualité au Gouvernement : Statut de la sncf
Bilan d’application de la loi portant réforme portuaire
Questions orales : Organisation de la recherche sur les organismes génétiquement modifiés