André Boyer
André Boyer
31 interventions, environ 19 191 mots du 16/06/2004 au 26/06/2008.
Débats
- Livre blanc sur la défense — 26/06/2008
- Modernisation des institutions de la Ve République — 17/06/2008
- Questions orales : Conditions d'exercice de la compétence voirie pour les collectivités territoriales — 23/10/2007
- Loi de finances pour 2007 : Défense — 04/12/2006
- Questions orales : Desserte ferroviaire de Gramat — 14/11/2006
- Questions orales : Prolifération des panneaux publicitaires aux abords des villes et villages — 09/05/2006
- Loi de finances pour 2006 : Défense — 08/12/2005
- Convention relative au renforcement de la Commission interaméricaine du thon tropical — 04/10/2005
- Pouvoirs de police en mer — 14/04/2005
- Accords avec la République de Colombie et la république de Macédoine relatifs à la coopération en matière de sécurité intérieure — 22/03/2005
- Accord avec l'Estonie relatif au statut et au fonctionnement des centres culturels — 03/02/2005
- Protocole modifiant la convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires — 03/02/2005
- en matière d'extradition avec l'Inde — 03/02/2005
- convention relative aux poissons grands migrateurs dans le pacifique — 03/02/2005
- Statut général des militaires — 01/02/2005
- Loi de finances pour 2005 : II.- santé, famille, personnes handicapées et cohésion sociale — 06/12/2004
- Loi de finances pour 2005 : Article 79 — 06/12/2004
- Questions orales : Conséquences pour l'agriculture des dispositifs anti-grêle — 19/10/2004
- Annexe à la convention pour la protection du milieu marin de l'Atlantique du Nord-Est : Adoption d'un projet de loi — 12/10/2004
- PROtocole à la convention portant création d'un fonds international d'indemnisation de la pollution par les hydrocarbures : Adoption d'un projet de loi — 16/06/2004