Rappel au règlement

Rappel au règlement

debate, 20/06/2008, fr — source : Sénat, compte rendu intégral

M. le président : La parole est à M. Michel Charasse, pour un rappel au règlement.

M. Michel Charasse : Monsieur le président, je souhaite appeler l’attention des autorités du Sénat et du Gouvernement sur l’ordre du jour de nos travaux.
Nous sommes maintenant dans la plus grande incertitude en ce qui concerne la journée de demain.

M. le président : La conférence des présidents a arrêté l’ordre du jour !

M. Michel Charasse : Je ne suis pas totalement sourd – cela viendra ! (Sourires) – et j’entends dire ici et là, dans les couloirs et à la buvette, que vous ne fréquentez pas, monsieur le président (Rires), que nous pourrions ne pas siéger demain.
Cette assemblée est composée, comme il se doit, de parisiens et de provinciaux. Nous, les malheureux provinciaux, nous avons quelques dispositions à prendre pour réserver notre billet d’avion ou de train, d’autant plus que le samedi, comme tout le monde le sait – et cela ne date pas de « l’austérité sarkozienne » –, les services publics ne fonctionnent pas forcément comme les autres jours de la semaine.
Par conséquent, j’aimerais que l’on nous indique si possible quelles sont les perspectives pour demain, afin que nous soyons en mesure d’organiser notre retour dans nos départements respectifs. Il va de soi que je ne remets pas en cause l’intention, affirmée par la conférence des présidents, de poursuivre nos travaux lundi.
Il est bien évident que, si l’on nous apprend ce soir, à vingt-trois heures ou à minuit, que le Sénat ne siégera pas demain, je ne sais pas comment nous pourrons réserver notre billet d’avion ou de train, même si le bureau des transports est ouvert !

M. le président : Mon cher collègue, je ne peux vous répondre autre chose que ce que je viens de vous indiquer, à savoir que la conférence des présidents a établi l’ordre du jour.
Pour ce qui est des rumeurs que l’on entend ici ou là sur une éventuelle modification de l’organisation de nos travaux, je vous conseille de ne pas trop écouter ce qui se raconte ! (Sourires.)
Cela dit, monsieur le secrétaire d'État, qu’en pense le Gouvernement ?

M. Roger Karoutchi (Secrétaire d'État chargé des relations avec le Parlement) : Monsieur le président, la situation est simple : la conférence des présidents a établi que le Sénat pourrait siéger demain et lundi pour achever l’examen de ce texte.
Si les travaux s’étaient déroulés à un rythme plus soutenu, nous aurions pu envisager de ne les reprendre que lundi. Le moins que l’on puisse dire, c’est que, depuis le début de la discussion, les débats avancent si lentement qu’il paraît peu probable de supprimer des jours de séance prévus par la conférence des présidents.

M. Josselin de Rohan : C’est lent !

M. Roger Karoutchi (Secrétaire d'État chargé des relations avec le Parlement) : Mesdames, messieurs les sénateurs, je ne peux malheureusement pas vous en dire beaucoup plus. Il se peut qu’aujourd'hui nous assistions à un miracle... (Mme Nicole Borvo Cohen-Seat s’exclame.)

M. Bernard Frimat : Si nous sommes sages et ne parlons pas !

M. Roger Karoutchi (Secrétaire d'État chargé des relations avec le Parlement) : Vous ferez comme bon vous semble. Pour ma part, je n’ai pas d’état d’âme : l’examen du projet de loi constitutionnelle peut se poursuivre demain.

M. Michel Charasse : C’est très clair, mais on n’en sait toujours pas plus !

M. Alain Gournac : Avançons !

M. le président : La parole est à M. le président de la commission des lois.

M. Jean-Jacques Hyest : Monsieur le président, nous avons longuement débattu de sujets importants, mais qui ne constituaient guère le cœur du texte. Ainsi, hier soir, la question qui nous a occupés était extrêmement intéressante, mais elle reste périphérique par rapport à l’objet de la réforme.

M. Roger Karoutchi (Secrétaire d'État chargé des relations avec le Parlement) : Voilà !

M. Jean-Jacques Hyest : D’ailleurs – et ce n’est pas un reproche –, un certain nombre de nos collègues qui se sont exprimés hier ne nous feront certainement pas l’honneur d’être présents aujourd'hui pour poursuivre l’examen de ce texte …
Mes chers collègues, c’est très simple : si nous avançons à un rythme satisfaisant, comme c’est le cas habituellement, nous pourrons progresser rapidement. Cela suppose que chacun veuille bien ne pas s’exprimer plusieurs fois sur le même sujet ! (M. Alain Gournac sourit.) Certains sont raisonnables : ils exposent leurs amendements, qui sont ensuite soumis au vote, sans demander la parole pour des explications de vote qui peuvent parfois durer plusieurs minutes ! (M. Josselin de Rohan acquiesce.)
Monsieur le secrétaire d'État, l’examen de ce texte est prévu jusqu’à lundi, mais nous verrons en fin d’après-midi où nous en sommes.

M. Michel Charasse : Vers dix-huit heures, ce serait bien qu’on nous tienne informés !

M. Jean-Jacques Hyest : . Je pense que nous aurons l’occasion de faire le point avec M. le président et M. le secrétaire d'État en fin d’après-midi.
Nous avons établi des projections : il paraît envisageable de clore nos débats dans de bonnes conditions mardi en fin de journée, à condition que nous siégions aujourd'hui assez tard dans la soirée. Il va de soi que, si la séance est levée à minuit, nous ne pourrons achever l’examen de ce texte dans les délais.
Tout dépendra donc de la vitesse à laquelle se dérouleront nos travaux aujourd'hui.

Mme Nicole Borvo Cohen-Seat : On perd du temps !