Michel Charasse

Orateur
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Michel Charasse

Interventions 3 692du 05/04/2004 au 16/02/2010
Mots, environ 284 213

Débats

DébatDate
Loi de finances rectificative pour 2010 : Article 4
Loi de finances rectificative pour 2010 : Articles additionnels avant l'article 1er (suite)
Loi de finances rectificative pour 2010 : Article 1er (priorité)
Loi de finances rectificative pour 2010 : Article 2
Loi de finances rectificative pour 2010
Loi de finances rectificative pour 2010 : Article additionnel après l'article 1er B
Loi de finances rectificative pour 2010 : Discussion générale (suite)
Loi de finances rectificative pour 2010 : Articles additionnels avant l'article 1er
Réforme des collectivités territoriales : Article 13
Réforme des collectivités territoriales : Articles additionnels après l'article 11
Réforme des collectivités territoriales : Article 12
Réforme des collectivités territoriales : Article 5 (suite)
Réforme des collectivités territoriales : Article 8
Réforme des collectivités territoriales : Article 5 (suite)
Réforme des collectivités territoriales
Réforme des collectivités territoriales : Article 3
Réforme des collectivités territoriales : Article 2
Délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés
Loi de finances rectificative pour 2009
Loi de finances rectificative pour 2009 : Article additionnel après l'article 13
Loi de finances rectificative pour 2009 : Articles additionnels après l'article 27
Loi de finances rectificative pour 2009 : Articles additionnels avant l'article 11
Loi de finances rectificative pour 2009 : Article 14 (réserve)
Loi de finances rectificative pour 2009 : Articles additionnels après l'article 26
Loi de finances rectificative pour 2009 : Articles additionnels après l'article 26 bis
Loi de finances rectificative pour 2009 : Article 6
Loi de finances rectificative pour 2009
Loi de finances rectificative pour 2009 : Article additionnel avant l’article 1er
Loi de finances rectificative pour 2009 : Article 1er
Loi de finances rectificative pour 2009 : Article additionnel après l’article 2
Renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux : Articles additionnels après l'article 2
Renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux : Vote sur l'ensemble
Renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux : Article 2
Renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux : Article 1er
Rappel au règlement
Délimitation des circonscriptions pour l’élection des députés : Rappels au règlement
Loi de finances pour 2010 : Articles additionnels après l’article 50 quinquies
Loi de finances pour 2010 : Article additionnel après l'article 50 quater
Loi de finances pour 2010 : Article 50 ter (nouveau)
Loi de finances pour 2010 : Articles additionnels après l'article 50 (suite)
Loi de finances pour 2010 : Articles non rattachés (suite)
Loi de finances pour 2010 : Articles additionnels après l’article 45 sexies
Rappel au règlement
Loi de finances pour 2010 : Article additionnel après l'article 45
Loi de finances pour 2010 : Article 45 quater
Loi de finances pour 2010 : Articles additionnels après l'article 43
Loi de finances pour 2010 : Article 45
Loi de finances pour 2010 : Article 44
Loi de finances pour 2010 : Article 49
Loi de finances pour 2010 : Amendement n° II-200 (suite)