Jean-Pierre Chauveau

Orateur
JC

Jean-Pierre Chauveau

Interventions 46du 17/03/2005 au 16/07/2014
Mots, environ 8 812

Débats

DébatDate
Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 : Article 1er
Questions orales : Groupements d'employeurs pour la réinsertion et la qualification
Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 27 et 28 juin 2013
Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 27 et 28 juin 2013 : Débat interactif et spontané
Simplification du fonctionnement des collectivités locales : Article 10
Refondation de l’école de la République : Article 4
Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Articles additionnels avant l’article 1er (suite)
Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Article 1er
Questions orales : Médecine du travail et collectivités territoriales
Questions orales : Avenir de la filière équine
Questions orales : Effets pervers du développement des pratiques d'emplois médicaux temporaires
Questions orales : Avenir de la filière betteravière
Questions orales : Crise de la filière porcine
Questions orales : Situation des apprentis de moins de 18 ans
Questions orales : Fréquences radio attribuées à france bleu maine
Questions orales : Prise en charge des frais liés aux manifestations sportives culturelles et récréatives
Questions orales : Prolongation de l'autorisation de tir aux corbeaux
Questions d’actualité au Gouvernement : Tempête xynthia et ses conséquences
Garde à vue
Loi de finances pour 2010 : Article additionnel après l’article 8 bis
Questions orales : Aménagement de la rn 12 entre hauterive et le mêle-sur-sarthe
Questions orales : Allocation aux adultes handicapés
Simplification et clarification du droit : Article 33
Questions orales : Réforme de la carte judiciaire et mise en place des points justice
Questions orales : Revalorisation des retraites agricoles
libertés des Universités
Avenir de l'école : Article 11