Josette Pons
Josette Pons
24 interventions, environ 3 017 mots du 05/10/2011 au 03/05/2016.
Fonctions
- Député, 14ᵉ législature — Assemblée nationale, du 20/06/2012 au 20/06/2017.
- Député, 13ᵉ législature — Assemblée nationale, du 20/06/2007 au 19/06/2012.
- Membre — Union pour un mouvement populaire
Débats
- Questions orales sans débat : Distorsion de concurrence sur les produits agricoles exportés — 03/05/2016
- Questions orales sans débat : Pérennité de la chasse à la glu — 05/05/2015
- Agriculture, alimentation et forêt : Article 13 — 08/07/2014
- Questions orales sans débat : Situation du centre hospitalier Jean-Marcel de Brignoles — 28/01/2014
- Questions orales sans débat : Circuits d’abattage dans le Var — 14/05/2013
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Après l’article 1er (suite) — 02/02/2013
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Article 1er (suite) — 01/02/2013
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Article 1er (suite) — 01/02/2013
- Questions orales sans débat : Moyens de la sécurité civile dans le Var — 24/01/2013
- Mobilisation du foncier public en faveur du logement et renforcement des obligations de production de logement social : Article 4 — 25/09/2012
- Questions au Gouvernement : Gaz de schiste — 24/07/2012
- Questions au Gouvernement : Permis d’exploitation des gaz de schiste — 05/10/2011