Marcel Rainaud
Marcel Rainaud
51 interventions, environ 10 637 mots du 05/12/2006 au 06/05/2014.
Débats
- Questions orales : Recherche sur les maladies du bois de la vigne — 06/05/2014
- Questions orales : Renouvellement des forêts dans le cadre du plan national filière bois — 29/04/2014
- Simplification et sécurisation de la vie des entreprises : Article 16 — 09/12/2013
- Questions orales : Non-renouvellement de l'inspecteur des sites aude de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement — 10/09/2013
- Questions orales : Conséquences de la proposition du rapport gallois d'augmentation du taux de TVA intermédiaire relatif au logement — 29/01/2013
- Questions orales : Réponse aux inquiétudes des financements bancaires pour les collectivités locales — 24/07/2012
- Questions orales : Fermetures de classes en gironde — 14/06/2011
- Questions orales : Avenir de l'éducation — 14/06/2011
- Questions orales : Adaptation des moyens accordés à la justice et à la sécurité dans le département de l'aude — 08/03/2011
- Questions orales : Renouvellement du dispositif des contrats d'accompagnement dans l'emploi — 18/01/2011
- Questions orales : Remise en cause du bouclier fiscal — 05/10/2010
- Nouvelle organisation du marché de l'électricité : Article 1er (suite) — 28/09/2010
- Nouvelle organisation du marché de l'électricité : Articles additionnels avant l'article 1er — 28/09/2010
- Questions orales : Perspectives financières des collectivités territoriales — 14/09/2010
- Questions orales : Compagnie de gendarmerie de castelnaudary — 18/05/2010
- Questions orales : Décentralisation et finances locales — 03/11/2009
- Questions orales : Incidences du programme interdépartemental d'accompagnement des handicaps et de la perte d'autonomie 2009 — 09/06/2009
- Réforme de l’hôpital : Article 24 — 05/06/2009
- Débat sur la politique agricole commune — 28/04/2009
- Titre XV de la Constitution : Motion tendant à demander un référendum — 29/01/2008
- Questions orales : Situation de la viticulture française en 2007 — 23/10/2007
- Loi de finances pour 2007 : Compte d'affectation spéciale : Développement agricole et rural — 05/12/2006