Marie-Luce Penchard

Orateur
MP

Marie-Luce Penchard

Interventions 662du 07/07/2009 au 01/03/2012
Mots, environ 156 710

Débats

DébatDate
Questions d'actualité au Gouvernement : Situation à la réunion
Questions d'actualité au Gouvernement : Violences urbaines à la réunion
Questions orales : Levée des mesures transitoires pour les ressortissants roumains et bulgares et avancée de la stratégie nationale d'intégration des roms
Questions orales : Baisse des effectifs de police dans les arrondissements parisiens
Questions orales : Installation des radars sur les lieux véritablement accidentogènes
Questions orales : Aggravation de la criminalité en guyane
Questions orales : Statut des suppléants de députés
Remboursement des dépenses de campagne de l’élection présidentielle : Article unique
Remboursement des dépenses de campagne de l’élection présidentielle
Questions orales : Motivation des refus de délivrance de visas pour les étudiants étrangers
Questions orales : Fermeture partielle de nombreux bureaux de poste
Questions orales : Procès-verbal électronique, décentralisation et dépénalisation du stationnement
Questions orales : Dérapage lors des séances de bizutage
Questions orales : Financement du centre national de la fonction publique territoriale
Questions orales : Pérennité des activités des sapeurs-pompiers volontaires
Loi de finances pour 2012 : Outre-mer
Loi de finances pour 2012 : Articles additionnels après l'article 52 ter
Questions orales : Fréquences d'émissions radiophoniques
Questions orales : Statut de la fonction publique territoriale de wallis-et-futuna
Questions orales : Situation du tribunal d'instance de valence
Questions orales : Attaques diffamatoires sur les réseaux sociaux
Questions orales : Marchés clandestins aux portes de paris
Questions orales : Sécurité routière
Questions orales : Perspectives de fusion des communautés de communes en zone de montagne
Questions orales : Mise en place de la future carte nationale d'identité électronique
Questions orales : Découpage cantonal
Questions d'actualité au Gouvernement : Mort d'un manifestant à mayotte
Questions orales : Conditions matérielles de fonctionnement du tribunal d'instance de rouen
Questions orales : Situation du service des douanes de wallis-et-futuna
Questions orales : Mise en œuvre de la loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure
Questions orales : Réforme de la filière sociale de la catégorie b
Questions orales : Désertification médicale
Questions orales : Centre d'alerte au tsunami en méditerranée
Collectivités régies par l'article 73 de la Constitution et Collectivités de Guyane et de Martinique
Collectivités régies par l'article 73 de la Constitution et Collectivités de Guyane et de Martinique : Article 1er bis A
Fonctionnement des institutions de la Polynésie française
Questions orales : Augmentation inquiétante du nombre des normes imposées aux collectivités territoriales en matière d'équipements sportifs
Questions orales : Régime des activités de chambres d'hôtes
Questions orales : Réforme de l'état et des administrations déconcentrées
Questions orales : Communication du détail des rôles supplémentaires des impôts locaux
Questions orales : Risque de fermeture du centre de coopération policière et douanière de melles
Questions orales : Cessation progressive d'activité
Instauration d'un nouveau pacte territorial
Tourisme et environnement outre-mer
Nouvelle-Calédonie : Article 1er
Nouvelle-Calédonie
Questions orales : Indemnisation des délégués intercommunaux
Questions orales : Devenir des services publics dans la zone frontalière d'hendaye
Questions orales : Mise en cause des spécificités des missions locales
Questions orales : Enclaves historiques