Fonctionnement des institutions de la Polynésie française : Article 1er
debate, 31/05/2011, fr — source : Sénat, compte rendu intégral
Mme la présidente : Les troisième à dixième alinéas de l’article 104 de la loi organique n° 2004-192 du 27 février 2004 portant statut d’autonomie de la Polynésie française sont remplacés par trois alinéas ainsi rédigés :
« La Polynésie française forme une circonscription électorale unique, composée de huit sections. Chaque section dispose d’un minimum de représentation. Ce minimum est fixé à trois sièges.
« La délimitation des sections est fixée conformément au tableau ci-après :
Section
Composition de la section
Nombre de sièges de la section
Première section des îles-du-Vent
Communes de : Arue, Moorea-Maiao, Papeete, Pirae
13
Deuxième section des îles-du-Vent
Communes de : Hitiaa O Te Ra, Mahina, Paea, Papara, Taiarapu-Est, Taiarapu-Ouest, Teva I Uta
13
Troisième section des îles du Vent
Communes de : Faa’a, Punaauia
11
Section des îles Sous-le-Vent
Communes de : Bora-Bora, Huahine, Maupiti, Tahaa, Taputapuatea, Tumaraa, Uturoa
8
Section des îles Tuamotu de l’Ouest
Communes de : Arutua, Fakarava, Manihi, Rangiroa, Takaroa
3
Section des îles Gambier et des îles Tuamotu de l’Est
Communes de : Anaa, Fangatau, Gambier, Hao, Hikueru, Makemo, Napuka, Nukutavake, Pukapuka, Reao, Tatakoto, Tureia
3
Section
des îles Marquises
Communes de : Fatu-Hiva, Hiva-Oa, Nuku-Hiva, Tahuata, Ua-Huka, Ua-Pou
3
Section des îles Australes
Communes de : Raivavae, Rapa, Rimatara, Rurutu, Tubuai
3
Mme la présidente : La parole est à Mme Éliane Assassi, sur l’article.
Mme Éliane Assassi : Si tant est que le mode de scrutin en vigueur pour l’élection des membres de l’assemblée de la Polynésie française ait pu constituer un obstacle au bon fonctionnement des institutions et à la qualité de la gestion des affaires publiques, il importe évidemment de remédier à cette difficulté, mais sans oublier pour autant quelques principes essentiels.
La Polynésie a fait l’expérience de deux modes de scrutin, également peu probants pour ce qui concerne le fonctionnement de son assemblée territoriale.
Le premier système consistait à diviser le territoire en plusieurs circonscriptions, partageant notamment l’archipel de la Société, dans l’acception la plus ancienne, entre îles du Vent et îles Sous-le-Vent et accordant, dans chaque cas, une prime majoritaire dont l’importance eut des conséquences inattendues par les concepteurs du système eux-mêmes.
En effet, il suffit à l’Union pour la démocratie, l’UPLD, le parti unifiant les forces indépendantistes du territoire, d’arriver en tête dans la plus importante des circonscriptions pour obtenir, par le jeu des primes, un nombre de sièges supérieur à celui résultant de la stricte application d’un scrutin proportionnel.
Fort marris de cette expérience, d’aucuns pensèrent donc que l’application d’une proportionnelle intégrale, s’appuyant sur les différentes circonscriptions mises en place dans le cadre du premier scrutin, suffirait à « remettre les choses en ordre » et à assurer la primauté de forces politiques plus en harmonie avec le pouvoir politique en place en métropole.
Les électeurs des six circonscriptions de l’assemblée ont donc élu cinquante-sept membres, dont la répartition politique était, à l’origine, quelque peu différente de celle découlant du système précédent, mais dont l’affiliation a toutefois conduit, dans les faits, à porter aujourd’hui M. Oscar Temaru à la tête du gouvernement territorial et M. Jacqui Drollet, son allié historique, à celle de l’assemblée territoriale. La Polynésie connaît donc à nouveau une instabilité, dont le ministre Estrosi avait bien cru pouvoir se débarrasser en abrégeant le mandat de la précédente assemblée.
Les membres de cette assemblée se répartissent aujourd’hui entre vingt-deux élus de l’Union pour la démocratie, l’UPLD, dix élus du To Tatou Ai’a, le TTA, parti proche de l’UMP nationale, neuf élus du parti de notre collègue Gaston Flosse, le Tahoeraa ; six élus proches de M. Bouissou, six élus du Te Mana de M. Kautai et de Mme Frebault et, enfin, quatre élus non inscrits.
Les changements d’alliance comme d’affiliation sont une réalité, mais, de notre point de vue, c’est bien plutôt la situation économique et sociale du territoire, qu’il s’agisse des îles du Vent comme des archipels les plus éloignés, qui est la cause principale des pratiques politiques constatées.
Nous devons donc trouver, avec cet article 1er, non pas une stabilité politique factice, de commande, issue d’accords politiques fondés sur un replâtrage de second tour entre formations concurrentes au premier tour, mais une stabilité claire, précise, représentative du soutien de la majorité du corps électoral, pour mener des politiques permettant la valorisation des atouts de la Polynésie, de l’énergie de sa jeunesse, adaptées aux capacités et potentiels du plus éloigné de ses archipels, la faisant échapper peu à peu aux contraintes d’une économie postcoloniale au profit d’un développement endogène, plus respectueux et harmonieux.
Le choix de la circonscription unique, que la commission des lois a retenu dans sa grande sagesse, nous semble, parce qu’il correspond aussi à l’attente majoritaire des forces politiques locales, l’outil de cette stabilité nouvelle.
Celui qui remportera les élections sera celui – ou celle ! – qui aura en charge les affaires du pays et devra mener les politiques de développement économique et social dont le territoire a besoin. Libre ensuite aux électeurs, et donc aux Polynésiens eux-mêmes, de tirer, le moment venu, les conclusions qui s’imposent de la gestion de tel ou tel, mais ne laissons plus de place aux combinaisons, aux arrangements de dernière minute, aux trahisons soudaines et aux ralliements subits, auxquels le texte initial du projet de loi pouvait encore se prêter !
Mme la présidente : Je suis saisie de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune.
L’amendement n° 1, présenté par M. Flosse, est ainsi libellé :
Alinéas 2 à 4
Remplacer ces alinéas par onze alinéas ainsi rédigés :
La Polynésie française forme une circonscription électorale unique, composée de neuf sections. Chaque section dispose d’un minimum de représentation. Ce minimum est fixé à trois sièges.
Les sièges sont répartis de la manière suivante dans les sections ci-après désignées :
1° La première section des Îles-du-Vent du Centre comprend les communes de : Papeete et Moorea-Maiao. Neuf sièges sont attribués à cette section ;
2° La deuxième section des Îles-du-Vent de l’Ouest comprend les communes de : Faa’a et Punaauia. Dix sièges sont attribués à cette section ;
3° La troisième section des Îles-du-Vent de l’Est comprend les communes de Pirae, Arue, Mahina et Hitiaa o te ra. Neuf sièges sont attribués à cette section ;
4° La quatrième section des Îles-du-Vent du Sud comprend les communes de : Paea, Papara, Teva I Uta, Taiarapu-Ouest, Taiarapu-Est. Neuf sièges sont attribués à cette section ;
5° La cinquième section des Îles Sous-le-Vent comprend les communes de : Bora Bora, Huahine, Maupiti, Tahaa, Taputapuatea, Tumaraa et Uturoa. Huit sièges sont attribués à cette section ;
6° La sixième section des Îles Tuamotu de l’Ouest comprend les communes de : Arutua, Fakarava, Manihi, Rangiroa et Takaroa. Trois sièges sont attribués à cette section ;
7° La septième section des Îles Gambier et Tuamotu de l’Est comprend les communes de : Anaa, Fangatau, Gambier, Hao, Hikueru, Makemo, Napuka, Nukutavake, Pukapuka, Reao, Tatakoto et Tureia. Trois sièges sont attribués à cette section ;
8° La huitième section des Îles Marquises comprend les communes de : Fatu Hiva, Hiva Oa, Nuku Hiva, Tahuata, Ua Huka et Ua Pou. Trois sièges sont attribués à cette section ;
9° La neuvième section des Îles Australes comprend les communes de : Raivavae, Rapa, Rimatara, Rurutu et Tubuai. Trois sièges sont attribués à cette section.
La parole est à M. Gaston Flosse.
M. Gaston Flosse : Tout d’abord, cet amendement tend à soutenir la position de la commission des lois, qui a suivi son rapporteur, M. Cointat, en décidant que la Polynésie française constitue une seule et unique circonscription électorale. Tel est le vœu non seulement de la quasi-unanimité des représentants élus à l’assemblée de la Polynésie française, mais également des formations politiques non représentées au sein de cette assemblée.
Ensuite, cet amendement tend à diviser cette circonscription électorale unique en neuf sections : plus précisément, l’archipel des îles du Vent serait divisé en quatre sections au lieu de trois, comme le prévoit le texte actuel du projet de loi organique. Ce faisant, la population serait répartie de manière homogène et pratiquement égale entre ces sections. Par ailleurs, ces sections seraient à peu près à égalité avec celle des îles Sous-le-Vent.
Mme la présidente : L’amendement n° 17, présenté par MM. Tuheiava, Patient, Antoinette, S. Larcher, Lise et Gillot, est ainsi libellé :
I. - Alinéa 2
Remplacer le mot :
huit
par le mot :
six
II. - Alinéa 4, tableau
Rédiger ainsi ce tableau :
Section
Composition de la section
Nombre de sièges de la section
Section des îles-du-Vent
Communes de : Arue, Faa’a, Hitiaa O Te Ra, Mahina, Moorea-Maiao, Paea, Papara, Papeete, Pirae, Punaauia, Taiarapu-Est, Taiarapu-Ouest et Teva I Uta
38
Section des îles Sous-le-Vent
Communes de : Bora-Bora, Huahine, Maupiti, Tahaa, Taputapuatea, Tumaraa, Uturoa
7
Section des îles Tuamotu de l’Ouest
Communes de : Arutua, Fakarava, Manihi, Rangiroa, Takaroa
3
Section des îles Gambier et des îles Tuamotu de l’Est
Communes de : Anaa, Fangatau, Gambier, Hao, Hikueru, Makemo, Napuka, Nukutavake, Pukapuka, Reao, Tatakoto, Tureia
3
Section des îles Marquises
Communes de : Fatu-Hiva, Hiva-Oa, Nuku-Hiva, Tahuata, Ua-Huka, Ua-Pou
3
Section des îles Australes
Communes de : Raivavae, Rapa, Rimatara, Rurutu, Tubuai
3
La parole est à M. Richard Tuheiava.
M. Richard Tuheiava : Cet amendement tend à établir un découpage en sections différent, en maintenant les îles du Vent en une section unique, pour respecter le découpage existant actuellement. J’ai noté une forte volonté de la population de cet archipel de ne pas se trouver à nouveau morcelée.
Mme la présidente : L’amendement n° 18, présenté par MM. Tuheiava, Patient, Antoinette, S. Larcher, Lise et Gillot, est ainsi libellé :
Alinéa 4, tableau, lignes 2 à 5
Rédiger ainsi ces lignes :
Première section des îles-du-Vent
Communes de : Arue, Mahina, Papeete, Pirae
13
Deuxième section des îles-du-Vent
Communes de : Hitiaa O Te Ra, Moorea-Maiao, Papara, Taiarapu-Est, Taiarapu-Ouest, Teva I Uta
13
Troisième section des îles-du-Vent
Communes de : Faa’a, Paea, Punaauia
13
Section des îles Sous-le-Vent
Communes de : Bora-Bora, Huahine, Maupiti, Tahaa, Taputapuatea, Tumaraa, Uturoa
6
La parole est à M. Richard Tuheiava.
M. Richard Tuheiava : Il s’agit d’un amendement de repli. Dans cette proposition, la division des îles du Vent en trois sections, comme le prévoit le texte de la commission, serait maintenue, mais le découpage serait modifié afin qu’il soit équilibré du point de vue des populations.
La première section des îles du Vent comprendrait les communes d’Arue, Mahina, Papeete et Pirae, pour une population de 64 451 habitants.
La deuxième section des îles du Vent comprendrait les communes de Hitiaa O Te Ra, Moorea-Maiao et Papara sur Tahiti, ainsi que Taiarapu-Est, Taiarapu-Ouest et Teva I Uta, avec une population d’importance quasi similaire.
Enfin, la troisième section des îles du Vent comprendrait la commune redoutée, si j’ose dire, de Faa’a, mais également celles de Paea et Punaauia, pour une population de 67 264 habitants.
Mme la présidente : Quel est l’avis de la commission ?
M. Christian Cointat : Lorsque la commission des lois a adopté la circonscription unique, elle a repris, comme je l’ai dit tout à l’heure, le découpage en sections prévu par le Gouvernement, parce qu’elle ne disposait pas d’éléments qui puissent la conduire à agir autrement. Le découpage du Gouvernement lui semblant pertinent, elle l’a retenu.
Au demeurant, elle était restée ouverte à toute autre proposition en lançant en quelque sorte un appel aux élus polynésiens, indiquant qu’elle modifierait éventuellement sa position en présence d’un projet de découpage faisant l’objet d’un consensus – je dis bien « consensus » et non pas « accord » – entre eux.
Les différents amendements déposés prouvent que ce consensus n’est pas réuni. Chacune des formules proposées est intéressante et pertinente, qu’il s’agisse de celle de Gaston Flosse ou de celles de Richard Tuheiava, mais aucune d’entre elles ne permet d’affirmer qu’elle serait meilleure que celle retenue par le Gouvernement. Je ne vois donc pas de raison de privilégier l’une de ces solutions, sauf si le Gouvernement venait à changer d’opinion. C’est la raison pour laquelle je m’en remets à l’avis du Gouvernement.
Mme la présidente : Quel est l’avis du Gouvernement ?
Mme Marie-Luce Penchard : Il est certain que, lorsqu’on aborde ce texte, il est tentant de reprendre toute l’histoire de la Polynésie française. Néanmoins, je ne me prêterai pas à cet exercice, car nous pourrions y passer des jours.
Pour ma part, je voudrais simplement montrer, à l’occasion de ces débats, et pour qu’ils gardent toute leur sérénité, que la position du Gouvernement se fonde sur sa volonté d’assurer la stabilité politique de la Polynésie française. Au vu de la situation actuelle, en effet, nous avons aujourd'hui une obligation de résultat.
M. Frimat a conclu tout à l'heure son intervention en soulignant le bien-fondé de la circonscription unique. Chacun l’aura noté, le Gouvernement n’a pas déposé d’amendement visant à rétablir la solution des cinq circonscriptions qu’il avait prévue dans son projet de loi initial. Je considère en effet que l’unité de la Polynésie française est un point fondamental.
M. Jean-Jacques Hyest : Eh oui !
Mme Marie-Luce Penchard : Et je n’oublie pas que le conseiller d’État Jacques Barthélémy avait suggéré d’instituer une circonscription unique.
Il reste que la Polynésie française couvre un territoire immense, de la taille de l’Europe, et que la question de la représentativité des élus y est essentielle. Or, de ce point de vue, la circonscription unique peut poser un problème, car, dans un tel cadre, il n’est pas exclu qu’un parti politique puisse présenter des candidats dont aucun ne serait issu des archipels éloignés. C’est d’ailleurs cette préoccupation qui vous a amenés, en commission, à exiger que les candidats se présentant dans une section soient inscrits sur les listes électorales d’une des communes de ladite section.
En tout cas, il y a là, vous le savez, une faiblesse juridique que l’on ne saurait sous-estimer, et c'est ce qui m’avait conduite à proposer un découpage en cinq circonscriptions. Nous avons évidemment pris en considération le poids démographique des différentes communes, mais en donnant un poids électoral légèrement plus important aux archipels isolés, afin de tenir compte de leur situation particulière, puisque ceux-ci représentent un peu plus de 20 % des sièges pour 17 % des électeurs. Cela se justifie par le souci d’assurer une bonne représentativité des élus au sein de l’assemblée de Polynésie française, où qu’ils soient élus.
Le découpage en cinq circonscriptions, madame Gourault, visait aussi à garantir le pluralisme. Il n’est pas certain, en effet, que les petits partis politiques aient les moyens de présenter des candidats et de faire campagne sur un territoire vaste comme l’Europe.
En résumé, notre préoccupation, ici, doit être de favoriser le pluralisme tout en garantissant la stabilité politique.
Si je suis très ouverte sur la question de la circonscription unique, je considère que le poids démographique n’est pas suffisamment pris en compte dans le découpage en six sections, et je pense qu’l convient de s’en tenir au découpage en huit sections retenu par la commission, assorti de l’exigence que j’ai rappelée.
Telles sont les raisons pour lesquelles j’émets un avis défavorable sur ces trois amendements.
Mme la présidente : La parole est à M. Gaston Flosse, pour explication de vote sur l'amendement n° 1.
M. Gaston Flosse : M. le rapporteur connaît-il un seul découpage électoral ayant fait l’unanimité ? Il n’en existe aucun !
Il faut reconnaître que la circonscription unique recueille l’assentiment de presque tous les mouvements politiques. D’ailleurs, M. Tuheiava, qui n’est pas du même bord politique que nous, y adhère aussi, mais présente un autre découpage, avec un nombre de sections différent. Toutefois, la majorité des représentants des mouvements politiques que vous avez rencontrés, monsieur le rapporteur, approuvaient le découpage en neuf sections : c’est donc cette voie qu’il faut suivre. C’est pourquoi je maintiens mon amendement.
Par ailleurs, jamais des personnes issues des îles du Vent n’iraient se hasarder à se présenter dans les archipels éloignés, où seuls les représentants du terroir, implantés depuis des décennies, ont une chance de se faire élire ! Il n’y a guère que dans les îles du Vent que, par exemple, un habitant du Centre, pour reprendre mon découpage, pourrait avoir une chance de se faire élire dans la circonscription de l’Est, dans celle de l’Ouest ou dans celle du Sud, voire dans la circonscription des îles Sous-le-Vent. Ce fut le cas de M. Tong Sang qui, aux dernières élections à l’assemblée de la Polynésie française, se présenta aux îles du Vent alors qu’il était maire de Bora-Bora, commune des îles Sous-le-Vent. Une telle situation n’est envisageable qu’au sein de ces deux archipels.
Mme la présidente : Je mets aux voix l'amendement n° 1.
(L'amendement n'est pas adopté.)
Mme la présidente : Je mets aux voix l'amendement n° 17.
(L'amendement n'est pas adopté.)
Mme la présidente : Je mets aux voix l'amendement n° 18.
(L'amendement n'est pas adopté.)
Mme la présidente : Je mets aux voix l'article 1er.
(L'article 1er est adopté.)