Christian Cointat

Orateur
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Christian Cointat

Interventions 1 785du 24/06/2004 au 24/09/2014
Mots, environ 215 234

Débats

DébatDate
Engagement des forces armées en Irak
Politique générale
Questions d'actualité au gouvernement : Réforme territoriale
Débat sur la situation des outre-mer
Reconnaissance du vote blanc aux élections : Article 5
Questions d'actualité au Gouvernement : Réformes sociétales
Consommation : Vote sur l'ensemble
Consommation : Article 22 bis
Consommation : Article 22 sexies
Consommation : Article 24 bis
Consommation : Article 72 ter
Consommation : Article 23 (priorité)
Consommation : Article 9 bis
Consommation : Article 7
Consommation : Article 5
Consommation : Article 17 quater
Consommation : Article 18
Consommation : Article 11
Consommation : Article 19 octies A
Consommation : Article 11 bis
Consommation : Article 4 bis A (priorité)
Consommation : Article 4
Consommation : Article 2
Consommation : Article additionnel avant l’article 3 bis A
Consommation : Article 1er
Questions d’actualité au Gouvernement : Politique générale du gouvernement à la suite des vœux du président de la république
Questions d'actualité au Gouvernement : Situation économique et fiscale
Actualisation de la loi n° 99-209 du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie – Diverses dispositions relatives aux outre-mer
Actualisation de la loi n° 99-209 du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie – Diverses dispositions relatives aux outre-mer : Article 1er bis
Diverses dispositions relatives aux outre-mer
Diverses dispositions relatives aux outre-mer : Articles additionnels après l'article 4
Questions d'actualité au Gouvernement : Crédit immobilier de france
Questions d'actualité au Gouvernement : Situation économique
Questions d'actualité au Gouvernement : Moyens des maires en matière de sécurité publique
Questions d'actualité au Gouvernement : Questions budgétaires
Questions d'actualité au Gouvernement : Infrastructures - rapport de la commission « mobilité 21 »
Conseil supérieur de la magistrature. – Attributions du garde des sceaux et des magistrats du ministère public
Conseil supérieur de la magistrature. – Attributions du garde des sceaux et des magistrats du ministère public : Article 1er
Conseil supérieur de la magistrature. – Attributions du garde des sceaux et des magistrats du ministère public
Représentation des Français établis hors de France : Vote sur l'ensemble
Représentation des Français établis hors de France : Article 29 ter
Représentation des Français établis hors de France : Article 29 decies
Représentation des Français établis hors de France : Article 33 octies
Représentation des Français établis hors de France : Article 2
Représentation des Français établis hors de France : Article 29 bis
Représentation des Français établis hors de France : Article 20 AA
Représentation des Français établis hors de France
Représentation des Français établis hors de France : Article 33 bis
Représentation des Français établis hors de France : Article 19
Élection des sénateurs : Articles additionnels avant l’article 1er