Richard Tuheiava

Orateur
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Richard Tuheiava

Interventions 157du 18/11/2008 au 29/04/2014
Mots, environ 44 357

Débats

DébatDate
Révision des condamnations pénales : Article 3
Révision des condamnations pénales
Questions d'actualité au Gouvernement : Cession pour l'euro symbolique des bases de défense
Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur : Vote sur l'ensemble (suite)
Élection des sénateurs : Articles additionnels avant l’article 1er
Régulation économique outre-mer : Articles additionnels après l’article 7
Régulation économique outre-mer : Articles additionnels après l’article 11
Régulation économique outre-mer : Articles additionnels après l’article 6 bis
Régulation économique outre-mer
Conséquences environnementales des essais nucléaires français en Polynésie française
Loi de finances pour 2012 : Outre-mer
Fonctionnement des institutions de la Polynésie française : Article 16 (nouveau)
Fonctionnement des institutions de la Polynésie française : Article additionnel après l'article 5 H
Fonctionnement des institutions de la Polynésie française : Article 2
Fonctionnement des institutions de la Polynésie française : Article additionnel avant l'article 5 A
Fonctionnement des institutions de la Polynésie française : Article 10
Fonctionnement des institutions de la Polynésie française : Articles additionnels après l'article 5 F
Fonctionnement des institutions de la Polynésie française
Fonctionnement des institutions de la Polynésie française : Article 2 (suite)
Fonctionnement des institutions de la Polynésie française : Article additionnel après l'article 5 A
Fonctionnement des institutions de la Polynésie française : Article 1er
Statut général des fonctionnaires des communes de Polynésie française
Fonctionnement des institutions de la Polynésie française : Article 4
Fonctionnement des institutions de la Polynésie française : Article additionnel après l’article 16
Fonctionnement des institutions de la Polynésie française : Article 11
Garde à vue : Article 11 bis
Garde à vue : Article 10
Garde à vue : Article 11
Garde à vue : Article 9
Statut général des fonctionnaires des communes polynésiennes : Article 15
Statut général des fonctionnaires des communes polynésiennes : Article 11 et article additionnel après l’article 11
Statut général des fonctionnaires des communes polynésiennes : Article 16
Statut général des fonctionnaires des communes polynésiennes
Statut général des fonctionnaires des communes polynésiennes : Vote sur l'ensemble
Loi de finances pour 2011 : Article 77
Loi de finances pour 2011
Limite d'âge des magistrats de l'ordre judiciaire
Département de Mayotte : Vote sur l'ensemble
Département de Mayotte : Article 28
Questions d'actualité au Gouvernement : Grèves en polynésie
Victimes des essais nucléaires français : Article additionnel après l'article 6
Victimes des essais nucléaires français : Articles additionnels après l'article 7
Victimes des essais nucléaires français : Article 3
Victimes des essais nucléaires français : Article 4
Victimes des essais nucléaires français : Article 2
Victimes des essais nucléaires français : Article 7
Victimes des essais nucléaires français : Article 1er
Victimes des essais nucléaires français
Victimes des essais nucléaires français : Vote sur l'ensemble
Restitution par la France des têtes maories : Article 1er