Georges Mouly
Georges Mouly
210 interventions, environ 59 297 mots du 27/04/2004 au 08/07/2008.
Débats
- Questions orales : Mise en œuvre de la décentralisation de l'afpa — 08/07/2008
- Questions orales : Avenir des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté (rased) — 03/06/2008
- Questions orales : Situation des conjoints survivants — 20/05/2008
- Questions orales : Emplois spécifiques de la fonction publique territoriale — 06/05/2008
- Questions orales : Accessibilité aux personnes handicapées des bâtiments et espaces publics — 29/04/2008
- Questions orales : Libéralisation du marché des pièces de rechange automobile — 15/04/2008
- Questions orales : Présence postale dans les zones rurales — 05/02/2008
- Questions orales : Banalisation du livret a — 29/01/2008
- Questions orales : Situation des emplois vie scolaire — 29/01/2008
- Questions orales : Situation des entreprises adaptées — 29/01/2008
- avenir de la formation professionnelle en France — 22/01/2008
- Questions d'actualité au Gouvernement : Pme et small business act — 10/01/2008
- Questions orales : Accueil de la petite enfance dans les départements ruraux — 18/12/2007
- Loi de finances pour 2008 : Article 40 octies — 10/12/2007
- Loi de finances pour 2008 : Développement et régulation économiques — 06/12/2007
- Loi de finances pour 2008 : Enseignement scolaire — 05/12/2007
- Loi de finances pour 2008 : Compte d'affectation spéciale : Développement agricole et rural — 04/12/2007
- Questions orales : Réglementation applicable au contrat de travail — 20/11/2007
- Questions orales : Bilan de la mise en oeuvre des droits des usagers institué par la loi du 2 janvier 2002 — 23/10/2007
- Questions orales : Accueil des enfants et adolescents handicapés lors des activités périscolaires et extrascolaires — 09/10/2007
- Questions orales : Projet de création d'une ligne à grande vitesse entre poitiers et limoges — 06/02/2007
- Questions orales : Finances locales et transferts de responsabilités vers les collectivités territoriales — 16/01/2007
- application de la loi du 11 février 2005 sur les handicapés — 13/12/2006
- Loi de finances pour 2007 : Compte d'affectation spéciale : Développement agricole et rural — 05/12/2006
- Loi de finances pour 2007 : Enseignement scolaire — 04/12/2006
- Questions orales : Aide publique à la forêt française — 21/11/2006
- financement de la Sécurité sociale pour 2007 — 13/11/2006
- Questions orales : Difficultés économiques des esat — 06/06/2006
- Délégués départementaux de l'éducation nationale — 18/05/2006
- Questions d'actualité au Gouvernement (suite) : Chèque emploi service universel — 18/05/2006
- Questions orales : Réglementation du marché du travail — 09/05/2006
- Questions orales : Situation des établissements et services d'aide au travail — 21/03/2006
- Questions d'actualité au Gouvernement : Marchés publics et PME — 09/03/2006
- Questions orales : Préparation à l'insertion professionnelle des adolescents handicapés — 07/03/2006
- Questions orales : Adaptation de l'article 55 de la loi sru relatif au décompte des logements sociaux — 07/02/2006
- Questions orales : Création d'un baccalauréat professionnel de sécurité-prévention — 31/01/2006
- Retour à l'emploi — 25/01/2006
- Questions orales : Mesures d'accompagnement des élèves handicapés — 20/12/2005
- Questions d'actualité au Gouvernement : L'apprentissage — 17/11/2005
- Questions orales : Aménagement du territoire et développement économique dans un département rural — 04/10/2005
- Services à la personne et mesures en faveur de la cohésion sociale — 27/06/2005
- Services à la personne et mesures en faveur de la cohésion sociale — 27/06/2005
- Services à la personne et mesures en faveur de la cohésion sociale : Article 1er — 27/06/2005
- Volontariat associatif et engagement éducatif : Articles additionnels après l'article 10 ou après l'article 12 — 12/05/2005
- Questions d'actualité au Gouvernement : Rémunération des travailleurs handicapés en milieu protégé — 12/05/2005
- Volontariat associatif et engagement éducatif : Article 10 — 12/05/2005
- Volontariat associatif et engagement éducatif : Articles additionnels avant l'article 1er — 11/05/2005
- Volontariat associatif et engagement éducatif : Article 3 (suite) — 11/05/2005
- Volontariat associatif et engagement éducatif — 11/05/2005
- Volontariat associatif et engagement éducatif : Article 2 — 11/05/2005