Jean-Pierre Masseret

Orateur
Jean-Pierre Masseret

Portrait Photo Claude TRUONG-NGOC · CC BY-SA 3.0 · Wikimedia Commons

Jean-Pierre Masseret

Interventions 98du 07/04/2004 au 05/12/2014
Mots, environ 20 635

Débats

DébatDate
Loi de finances pour 2015 : Budget annexe : Publications officielles et information administrative
Délimitation des régions et élections régionales et départementales : Article 1er (suite)
Délimitation des régions et élections régionales et départementales : Article 1er
Délimitation des régions et élections régionales et départementales
Loi de finances pour 2011 : Article 62
Loi de finances pour 2011
Loi de finances pour 2011 : Article 11 quater (nouveau)
Réforme des collectivités territoriales : Vote sur l’ensemble
Loi de finances pour 2010 : Défense
Loi de finances pour 2010 : Action extérieure de l’État
Loi de finances pour 2009 : Défense
Loi de finances pour 2008 : Compte spécial : Contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route
Loi de finances pour 2008 : Débat sur les recettes des collectivités territoriales
Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales : Compte d'affectation spéciale : Contrôle et sanction automatisés des infractions du code de la route
Questions orales : Conséquences pour la région Lorraine de la régionalisation de la TIPP
Loi de finances pour 2006 : Article 59
Loi de finances pour 2006 : Article 58
Loi de finances pour 2006 : Compte d'affectation spéciale : contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route
Avenir de l'école
Modification du titre XV de la Constitution
Questions orales : Situation de l'industrie textile en lorraine
Ouverture du capital de DCN : Question préalable
Loi de finances rectificative pour 2004
Loi de finances pour 2005 : Articles additionnels après l'article 68 nonies (suite)
Loi de finances pour 2005 : I. - services communs et urbanisme
Loi de finances pour 2005
Loi de finances pour 2005
gestion de « l'après-mines »
PRélèvements obligatoires
Politique générale : Débat et vote sur une déclaration du Gouvernement