Christian Bataille

Orateur
CB

Christian Bataille

Interventions 63du 04/10/2011 au 11/07/2016
Mots, environ 6 463

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 14ᵉ législature Assemblée nationale
Député, 13ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Parti socialiste

Débats

DébatDate
Stockage en couche géologique des déchets radioactifs : Après l’article 1er
Stockage en couche géologique des déchets radioactifs : Discussion générale
Stockage en couche géologique des déchets radioactifs : Motion de renvoi en commission
Questions au Gouvernement : Centrale nucléaire de Fessenheim
Questions orales sans débat : Site Akers de Berlaimont
Questions au Gouvernement sur des sujets européens : Vallourec
Questions au Gouvernement : Montée du Front national
Transition énergétique : Article 1er
Questions orales sans débat : Reconstitution de carrière des agents de La Poste et de France Télécom ayant le statut de fonctionnaire
Ouverture du mariage aux couples de même sexe : Article 4 bis (suite)
Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Rappels au règlement
Questions au Gouvernement : Observatoire de la laïcité
Questions orales sans débat : Infrastructures de transport dans l’Avesnois et le Cambrésis
Protection physique des matières nucléaires : Discussion générale
Débat d’orientation des finances publiques pour 2013
Questions au Gouvernement : Éducation nationale
Questions au Gouvernement : Stabilité budgétaire et économique européenne
Questions au gouvernement : Accueil des enfants autistes en milieu scolaire
Questions au Gouvernement : Rémunérations des dirigeants d’entreprises
Questions au Gouvernement : Convergence fiscale franco-allemande
Questions au Gouvernement : Impôt sur le revenu
Questions au Gouvernement : Hausse de la TVA
Questions au Gouvernement : Situation au Sénégal
Questions au Gouvernement : Augmentation de la TVA
Questions au Gouvernement : Dégradation de la note de la France par une Agence de notation
Questions au Gouvernement : TVA sociale
Service citoyen pour les mineurs délinquants : Lecture définitive
Questions au Gouvernement : Affaires dans le Nord-Pas-de-Calais
Questions au Gouvernement : Affaire Karachi
Questions au Gouvernement : Retraites
Questions au Gouvernement : Affaire Karachi
Questions au Gouvernement : Inégalité d’accès aux soins
Questions au Gouvernement : Fonction publique
Questions au Gouvernement : G20 sur la jeunesse
Questions au Gouvernement : Plan social chez Peugeot
Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) : Aide publique au développement
Questions au Gouvernement : Mécomptes publics dans les Bouches-du-Rhône
Questions au Gouvernement : Chrétiens d’Orient
Questions au Gouvernement : Prix des médicaments génériques
Questions au Gouvernement : Raffinerie de Berre