Marcel Bonnot
Marcel Bonnot
40 interventions, environ 7 070 mots du 05/10/2011 au 09/03/2016.
Débats
- Questions au Gouvernement : Tribunaux de commerce spécialisés — 09/03/2016
- Projet de loi de finances rectificative pour 2015 : Article 30 ter — 15/12/2015
- Projet de loi de finances rectificative pour 2015 : Article 11 — 15/12/2015
- Projet de loi de finances rectificative pour 2015 : Article 16 — 15/12/2015
- Questions orales sans débat : Nécessaire revalorisation de la médecine scolaire — 05/05/2015
- Maladie de Lyme : Discussion générale — 05/02/2015
- Questions au Gouvernement : Fiscalité du gazole — 05/11/2014
- Questions au Gouvernement : Réforme de la justice — 14/01/2014
- Questions au Gouvernement : Travailleurs détachés — 11/12/2013
- Questions au Gouvernement : Rythmes scolaires — 04/12/2013
- Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modification du calendrier électoral – Élection des conseillers municipaux, des conseillers communautaires et des conseillers départementaux : Discus — 26/03/2013
- Débat sur le rapport d’information sur les moyens de lutte contre la surpopulation carcérale — 19/03/2013
- Refondation de l’école de la République : Discussion générale (suite) — 12/03/2013
- Refondation de l’école de la République : Article 1er et rapport annexé (suite) — 12/03/2013
- Questions au Gouvernement (Suite) : Fiscalité du gazole — 12/03/2013
- Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires, et modification du calendrier électoral – Élection des conseillers municipaux, des délégués communautaires et des conseillers départementaux : Article 24 — 22/02/2013
- Ouverture du mariage aux couples de même sexe : Article 4 (suite) — 06/02/2013
- Questions au Gouvernement : Difficultés des éleveurs — 06/02/2013
- Questions au Gouvernement : Malus automobile — 07/11/2012
- Questions orales sans débat : Réorganisation des pôles de santé en Franche-Comté — 28/02/2012
- Don d’heures de réduction de temps de travail ou de récupération à un parent d’un enfant gravement malade : Discussion générale — 25/01/2012
- Questions orales sans débat : Champ d’application de l’allocation transitoire de solidarité — 06/12/2011
- Questions au Gouvernement : PSA — 22/11/2011
- Répartition des contentieux et allègement des procédures juridictionnelles : Discussion d’un projet de loi en lecture définitive — 16/11/2011
- Protection des consommateurs : Après l’article 10 quinquies — 05/10/2011