Rachel Mazuir

Orateur
RM

Rachel Mazuir

Interventions 65du 13/10/2009 au 26/06/2019
Mots, environ 16 065

Débats

DébatDate
Exploitation des réseaux radioélectriques mobiles
Loi de finances pour 2019 : Budget annexe : Publications officielles et information administrative
Programmation militaire pour les années 2019 à 2025 : Article 22
Programmation militaire pour les années 2019 à 2025 : Article 19
Questions d’actualité au Gouvernement : Laïcité et pacte républicain
Loi de finances pour 2018 : Budget annexe : Publications officielles et information administrative
Revue stratégique de défense et de sécurité nationale : Débat interactif (suite)
Questions d'actualité au Gouvernement : Budget du ministère de la défense
Questions d'actualité au Gouvernement (suite) : Cybersécurité
Justice du XXIe siècle : Article 18 quater
Questions d'actualité au Gouvernement : Carte d'identification professionnelle des salariés du btp
Protection de l'enfant : Article 18
Nouvelle organisation territoriale de la République
Questions orales : Mesures pour recenser les faux résidents secondaires suisses
Questions orales : Refus de dérogations en faveur de jeunes apprentis embauchés par des collectivités territoriales
Questions orales (suite) : Modalités de contrôle des distributeurs de lait
Consommation : Article 61
Questions orales : Renouvellement du contrat d'un agent non titulaire de catégorie b
Questions orales : Longueur des délais d'attente pour l'examen de conduite
Questions orales : Statut des membres d'un syndicat mixte compétent en matière d'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2012 : Compte d’affectation spéciale : Gestion et valorisation des ressources tirées de l’utilisation du spectre hertzien
Questions orales : Cessation progressive d'activité
Lutte contre la prolifération des armes de destruction massive
Questions orales : Éviction de renault trucks défense du marché des camions militaires
Débat sur l'optimisation des moyens des collectivités territoriales : Débat interactif et spontané
Questions orales : Difficultés budgétaires des associations d'aide à la personne
Questions orales : Dématérialisation des documents administratifs d'accompagnement douaniers
Réforme des collectivités territoriales : Article 1er (suite)
Réforme des collectivités territoriales : Article 1er (suite)
Loi de finances pour 2010 : Défense
Questions orales : Reconnaissance d'un statut fiscal dérogatoire aux epcc