Alain Suguenot

Orateur
Alain Suguenot

Portrait Bildoj · CC BY-SA 3.0 · Wikimedia Commons

Alain Suguenot

Interventions 52du 15/11/2011 au 08/02/2017
Mots, environ 8 838

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 14ᵉ législature Assemblée nationale
Député, 13ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Rassemblement pour la République
Membre Les Républicains
Membre Union pour un mouvement populaire

Débats

DébatDate
Questions au Gouvernement : Bilan du quinquennat
Questions au Gouvernement : Prélèvement à la source de l’impôt sur le revenu
Questions au Gouvernement sur des sujets européens : Offensive contre Mossoul
Questions au Gouvernement : Politique scolaire
Lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement : Motion de rejet préalable
Questions au Gouvernement : Durée du travail
Modernisation du système de santé : Article 4 ter
Questions au Gouvernement : Imposition des ménages
Motion de censure : Discussion et vote
Questions au Gouvernement : Politique du Gouvernement
Modernisation du système de santé : Article 4 (suite)
Modernisation du système de santé : Article 4
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 18 (suite)
Questions au Gouvernement préalables au Conseil européen relatif à la lutte anti-terroriste : Ficher européen des passagers aériens
Questions au Gouvernement : Réforme territoriale
Questions au Gouvernement sur des sujets européens : Épidémie d’Ebola
Questions au Gouvernement : Réforme territoriale
Questions au Gouvernement : Rythmes scolaires
Agriculture, alimentation et forêt : Discussion générale (suite)
Questions au Gouvernement : Intégration
Questions au Gouvernement : Politique fiscale
Coprésidence paritaire pour les groupes politiques : Explications de vote
Questions au Gouvernement : Rythmes scolaires
Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Article 4 (suite)
Questions au Gouvernement : Droits de plantation viticoles
Projet de loi de finances pour 2013 - Seconde partie (suite) : Article 60
Projet de loi de finances pour 2013 Seconde partie (suite) : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales
Déclaration du Gouvernement, en application de l’article 50-1 de la Constitution, sur les nouvelles perspectives européennes et débat sur cette déclaration
Questions au Gouvernement : Fraude aux arrêts de maladie