Bernard Carayon

Orateur
BC

Bernard Carayon

Interventions 79du 05/10/2011 au 23/01/2012
Mots, environ 6 147

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 13ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Union pour un mouvement populaire
Membre Union des droites pour la République
Membre Rassemblement pour la République

Débats

DébatDate
Sanction de la violation du secret des affaires : Article 1er
Sanction de la violation du secret des affaires : Discussion générale
Sanction de la violation du secret des affaires : Discussion d’une proposition de loi
Sanction de la violation du secret des affaires : Article 2
Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) : Médias, livre et industries culturelles
Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) : Après l’article 52
Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) : État B
Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) : Article 55
Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) : Article 59
Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) : Article 56
Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) : Article 57
Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) : Article 58
Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) : Article 54
Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) : Article 53
Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) : État B
Première partie : Article 2 (précédemment réservé)
Projet de loi de finances pour 2012 (suite) : Discussion générale (suite)
Protection des consommateurs : Après l’article 10 quinquies