Joël Billard
Joël Billard
82 interventions, environ 5 312 mots du 13/05/2004 au 16/09/2014.
Débats
- Politique générale — 16/09/2014
- Questions d’actualité au Gouvernement : Collectivités : dotations, rythmes scolaires et annonces du premier ministre — 10/04/2014
- Questions d'actualité au Gouvernement : Rythmes scolaires — 12/12/2013
- Questions d'actualité au Gouvernement : Rentrée scolaire — 19/09/2013
- Questions d'actualité au Gouvernement : Formation des personnes inscrites à pôle emploi — 19/09/2013
- Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur : Vote sur l'ensemble — 19/09/2013
- Questions d'actualité au Gouvernement : Moyens des maires en matière de sécurité publique — 18/07/2013
- Questions d’actualité au Gouvernement : Agroalimentaire: manque d'abattoirs — 20/06/2013
- Élection des sénateurs : Articles additionnels avant l’article 1er — 18/06/2013
- Refondation de l’école de la République : Demande de renvoi à la commission — 22/05/2013
- Questions d'actualité au Gouvernement : Droit de vote des étrangers — 21/02/2013
- Financement de la sécurité sociale pour 2013 : Articles additionnels après l'article 23 bis (appelés par priorité) — 14/11/2012
- Prélèvements obligatoires. - Programmation des finances publiques pour les années 2012 à 2017 — 07/11/2012
- Loi de finances rectificative pour 2012 — 24/07/2012
- Questions cribles thématiques : Malaise des territoires — 18/10/2011
- Protection de l’identité : Article 5 — 31/05/2011
- La ruralité : une chance pour la cohésion et l’avenir des territoires — 13/01/2011
- Réforme des retraites : Vote sur l'ensemble — 26/10/2010
- Modernisation de l'agriculture et de la pêche : Article 12 — 28/05/2010
- Modernisation de l'agriculture et de la pêche : Articles additionnels après l'article 13 quater — 28/05/2010
- Loi de finances pour 2010 : Questions-réponses-répliques (suite) — 01/12/2009
- Questions d'actualité au Gouvernement : Taxe carbone et ruralité — 17/09/2009
- Revenu de solidarité active : Article additionnel avant l’article 1er — 22/10/2008
- Questions d'actualité au Gouvernement : Maintien du commerce de proximité — 26/06/2008
- Questions d'actualité au Gouvernement : Pôles d'excellence rurale — 14/12/2006
- Questions d'actualité au Gouvernement : Bilan des dégâts dans les universités — 04/05/2006
- Questions d'actualité au Gouvernement : Blocage des universités — 30/03/2006
- Loi d'orientation agricole : Article 21 — 08/11/2005
- Questions d'actualité au Gouvernement : Politique pénale des mineurs — 14/10/2004
- ASSISTANTS MATERNELS ET ASSISTANTS FAMILIAUX : Article additionnel avant l'article 27 — 25/05/2004
- Questions d'actualité : Politique économique du gouvernement — 13/05/2004