José Balarello

Orateur
JB

José Balarello

Interventions 49du 03/11/2004 au 18/06/2008
Mots, environ 19 091

Débats

DébatDate
Modernisation des institutions de la Ve République : Article 1er A (suite)
Questions orales : Vente des logements sociaux à leurs locataires
Questions orales : Risque de pénurie de praticiens dentaires
Loi de finances pour 2008 : Administration générale et territoriale de l'État
Polynésie française : Vote sur l'ensemble
Questions orales : Nouvelle bonification indiciaire des agents chargés de la mise en oeuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO)
Accord avec l'Italie relatif au tunnel routier de Tende
Dialogue social et continuité du service public dans les transports terrestres
Politique générale
Droit opposable au logement : Articles additionnels après l'article 5
Prévention de la délinquance : Division additionnelle et articles additionnels après l'article 9
Prévention de la délinquance : Article 11 quater
Loi de finances pour 2007 : Administration générale et territoriale de l'État
Questions orales : Utilisation des crédits par rff et la sncf
Règlement définitif du budget de 2005 : Article 4
Parcs nationaux et parcs naturels marins
Loi de finances pour 2006
Loi de finances pour 2006 : Administration générale et territoriale de l'état
Engagement national pour le logement : Articles additionnels avant l'article 5
Engagement national pour le logement : Article 2
Engagement national pour le logement : Articles additionnels après l'article 4
Engagement national pour le logement : Article 2 (suite)
Engagement national pour logement
Questions orales : Conditions de cessions du patrimoine immobilier de l'Etat
Questions d'actualité au Gouvernement : Article 55 de la loi « solidarité et renouvellement urbains » (quota de 20% de logements sociaux)
dÉveloppement des territoires ruraux : Articles additionnels après l'article 20 (suite)
Loi de finances pour 2005 : IV. - Logement
Loi de finances pour 2005
Cohésion sociale : Article additionnel après l'article 40, avant l'article 41 ou après l'article 42