Louis Pinton

Orateur
LP

Louis Pinton

Interventions 35du 26/11/2008 au 05/10/2016
Mots, environ 5 465

Débats

DébatDate
Égalité et citoyenneté : Article 15 bis A
Délimitation des régions et élections régionales et départementales
Délimitation des régions et élections régionales et départementales : Article 1er
Questions d'actualité au Gouvernement : SNCF
Loi de finances pour 2012 : Article additionnel après l'article 60 ter
Loi de finances pour 2012 : Article 6
Conseillers territoriaux : Articles additionnels avant l'article 1er
Questions orales : Définition des priorités entre nouvelles lgv au sein du schéma national des infrastructures de transport
Financement de la sécurité sociale pour 2011 : Article 43 sexies
Réforme des retraites : Article 31 (suite)
Questions orales : Échelon géographique pertinent pour l'implantation et la fiscalité des éoliennes terrestres
Modernisation de l'agriculture et de la pêche
Loi de finances pour 2010 : Politique des territoires
Repos dominical : Article 1er
Débat sur l'organisation des collectivités territoriales : II. – Point de vue des groupes politiques
Parcs de l'équipement : Article 5
Parcs de l'équipement : Article 17
Parcs de l'équipement : Article 3
Parcs de l'équipement : Article 4
Simplification et clarification du droit : Article 15
Loi de finances pour 2009 : Développement agricole et rural
Loi de finances pour 2009 : Article 25