Anne-Marie Bertrand

Orateur
AB

Anne-Marie Bertrand

Interventions 56du 07/12/2017 au 29/06/2020
Mots, environ 11 246

Débats

DébatDate
Revalorisation des pensions de retraite agricoles
Débat sur le bilan de l’application des lois : Débat interactif
Questions d’actualité au Gouvernement : Retraite des agriculteurs (ii)
Questions d’actualité au Gouvernement : Critiques des sénateurs après les débats relatifs au port du voile
quel avenir pour l’enseignement agricole ?
Fiscalité de la succession et de la donation
Questions orales : Transfert de la compétence voirie aux communes des bouches-du-rhône
Questions d’actualité au Gouvernement : Attaque survenue à la préfecture de police de paris
Amélioration de la trésorerie des associations
Lutte contre l’habitat insalubre ou dangereux
Questions orales : Enjeux de la mobilité
Quelle politique de lutte contre la pollution et de recyclage du plastique et, plus généralement, quelle utilisation du plastique en France ? : Débat interactif
Bilan des dispositifs de soutien aux territoires ruraux les plus fragiles
Services environnementaux rendus par les agriculteurs
Loi de finances pour 2019 : Articles additionnels après l’article 77 quater
Loi de finances pour 2019 : Justice
Financement de la sécurité sociale pour 2019 : Article 8 (suite)
Préjudice représenté pour les entreprises françaises par la surtransposition du droit européen en droit interne : Débat interactif
Questions orales : Devenir du recrutement en école d’orthophonie
Modernisation de la transmission d’entreprise
Revalorisation des pensions de retraite agricoles : Intitulé de la proposition de loi
Situation des établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes : Débat interactif
Libre-échange entre l’Union européenne, l’Australie et la Nouvelle-Zélande : Proposition de résolution européenne sur les directives de négociation en vue d’un accord de libre-échange entre l’union européenne et l’australie, d’une part, et la nouvelle-zél
Libre-échange entre l’Union européenne, l’Australie et la Nouvelle-Zélande
Loi de finances pour 2018 : Compte d’affectation spéciale : Développement agricole et rural