Bernard Roman
Bernard Roman
1 015 interventions, environ 28 067 mots du 05/10/2011 au 09/05/2016.
Débats
- Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s : Réserve des votes — 09/05/2016
- Questions au Gouvernement : Statut des intermittents du spectacle — 04/05/2016
- Questions au Gouvernement : Services publics en Seine-Saint-Denis — 04/05/2016
- Questions au Gouvernement : Taxation des CDD — 04/05/2016
- Questions au Gouvernement (suite) : Fondation du patrimoine — 26/04/2016
- Questions au Gouvernement : Cession d’entreprises de défense — 06/04/2016
- Questions au Gouvernement : Prélèvement à la source de l’impôt sur le revenu — 05/04/2016
- Questions au Gouvernement : Mobilisation en faveur des quartiers populaires — 30/03/2016
- Questions au Gouvernement : Dette publique — 30/03/2016
- Questions au Gouvernement : Finances locales — 30/03/2016
- Questions au Gouvernement : RSA et finances locales — 23/03/2016
- Questions au Gouvernement : Budget de la défense — 23/03/2016
- Questions au Gouvernement : Projet de loi travail — 08/03/2016
- Protection de la Nation : Discussion générale (suite) — 05/02/2016
- Questions au Gouvernement : Politique agricole — 02/02/2016
- Questions au Gouvernement : Politique du Gouvernement — 13/01/2016
- Questions au Gouvernement : Agressions sexuelles en Europe — 13/01/2016
- Questions au Gouvernement : Emploi — 15/12/2015
- Questions au Gouvernement : Lutte contre la radicalisation — 02/12/2015
- Questions au Gouvernement : Accueil des migrants — 24/11/2015
- Questions au Gouvernement : Dépénalisation du cannabis — 10/11/2015
- Questions au Gouvernement : Évasions de détenus — 10/11/2015
- Questions au Gouvernement : Violences en Isère — 21/10/2015
- Questions au Gouvernement : Adhésion de la Turquie à l’Union européenne — 20/10/2015
- Questions au Gouvernement : Projet de loi de finances pour 2016 — 13/10/2015
- Questions au Gouvernement : Imposition des non résidents — 07/10/2015
- Nouveaux droits des personnes en fin de vie : Article 1er — 05/10/2015
- Nouveaux droits des personnes en fin de vie : Présentation — 05/10/2015
- Nouveaux droits des personnes en fin de vie : Discussion générale — 05/10/2015
- Nouveaux droits des personnes en fin de vie : Article 2 — 05/10/2015
- Droit des étrangers : Motion de renvoi en commission — 20/07/2015
- Questions au Gouvernement : Situation de la Grèce — 08/07/2015
- Questions au Gouvernement : Charges financières des communes — 17/06/2015
- Questions au Gouvernement : Affaire de Tarnac — 27/05/2015
- Protection de l’enfant : Après l’article 22 ter — 12/05/2015
- Protection de l’enfant : Avant l’article 5 A — 12/05/2015
- Protection de l’enfant : Motion de renvoi en commission — 12/05/2015
- Protection de l’enfant : Discussion générale — 12/05/2015
- Protection de l’enfant : Article 22 — 12/05/2015
- Protection de l’enfant : Présentation — 12/05/2015
- Questions au Gouvernement : Finances locales — 15/04/2015
- Questions au Gouvernement : Politique de santé — 15/04/2015
- Questions au Gouvernement : Situation des finances publiques — 15/04/2015
- Renseignement : Motion de renvoi en commission — 13/04/2015
- Questions au Gouvernement : Situation des retraités — 17/03/2015
- Questions au Gouvernement : Campagne électorale — 17/03/2015
- Questions au Gouvernement : Situation des collectivités territoriales — 17/03/2015
- Questions au Gouvernement : Énergie nucléaire — 11/03/2015
- Nouveaux droits des personnes en fin de vie : Article 2 — 11/03/2015
- Nouveaux droits des personnes en fin de vie : Après l’article 3 (amendements appelés par priorité - suite) — 11/03/2015