| Questions au Gouvernement : Avenir du site Alstom de Belfort |
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| Questions au Gouvernement : Fermeture du site d’Alstom de Belfort |
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| Questions au Gouvernement : Extension du tiers payant |
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| Questions au Gouvernement : Direction de l’INRA |
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| Questions au Gouvernement : Budget de l’éducation nationale |
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| Questions au Gouvernement : Recrutement de M. Barroso par Goldman Sachs |
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| Questions au Gouvernement : Gens du voyage |
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| Questions orales sans débat : Rachat des parts de sociétés d’économie mixte |
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| Questions orales sans débat : Conséquences pour les buralistes de la mise en place du paquet de cigarettes neutres |
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| Questions au Gouvernement : Équipement de l’armée de terre |
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| Questions orales sans débat : Mise en œuvre des dispositions de la loi du 20 janvier 2014 garantissant l’avenir et la justice des retraites relatives à la retraite des travailleurs handicapés |
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| Questions au Gouvernement : Avenir des professions réglementées |
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| Questions au Gouvernement : Fiscalité sur les résidences secondaires |
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| Questions au Gouvernement : Rachat d’Alstom |
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| Questions au Gouvernement : Crédibilité du Gouvernement |
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| Programmation militaire 2014-2019 : Discussion générale (suite) |
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| Projet de loi de finances pour 2014 : Défense |
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| Questions au Gouvernement : Taxation des entreprises du commerce et de l’artisanat |
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| Questions orales sans débat : Construction de la gendarmerie de Beaucourt |
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| Égalité des droits et intégration des personnes en situation de handicap : Article unique (suite) |
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| Cumul de l’allocation de solidarité aux personnes âgées avec des revenus professionnels : Motion de renvoi en commission |
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| Égalité des droits et intégration des personnes en situation de handicap : Après l’article unique |
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| Égalité des droits et intégration des personnes en situation de handicap : Article unique |
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| Égalité des droits et intégration des personnes en situation de handicap : Discussion générale (suite) |
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| Questions au Gouvernement : Dispositifs de sécurité lors de manifestations |
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| Questions au Gouvernement : Politique agricole commune |
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| Questions au Gouvernement : Statistiques de la délinquance |
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| Questions orales sans débat : Rétablissement de l'allocation équivalent retraite |
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| Sécurité et lutte contre le terrorisme : Après l’article 2 bis A |
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| Sécurité et lutte contre le terrorisme : Discussion générale |
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| Projet de loi de finances pour 2013 - Seconde partie (suite) : Défense |
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| Projet de loi de finances pour 2013 Seconde partie (suite) : Reprise de la discussion |
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| Ratification du traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l'Union économique et monétaire : Discussion générale (suite) |
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| Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) : Défense |
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| Questions au Gouvernement : Allocation équivalent retraite |
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