Daniel Mach
Daniel Mach
29 interventions, environ 145 mots du 25/10/2011 au 21/02/2012.
Débats
- Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne Traité sur le mécanisme européen de stabilité : Motion de rejet préalable (Traité sur le mécanisme européen de stabilité) — 21/02/2012
- Éthique du sport et droits des sportifs : Article 31 — 18/01/2012
- Modalités d’exercice des professionnels de santé étrangers : Article 1er — 18/01/2012
- Éthique du sport et droits des sportifs : Article 6 quater B — 18/01/2012
- Éthique du sport et droits des sportifs : Motion de rejet préalable — 18/01/2012
- Éthique du sport et droits des sportifs : Après l’article 1er — 18/01/2012
- Éthique du sport et droits des sportifs : Après l’article 30 — 18/01/2012
- Éthique du sport et droits des sportifs : Article 3 — 18/01/2012
- Modalités d’exercice des professionnels de santé étrangers : Discussion générale — 18/01/2012
- Questions au Gouvernement : Situation des universités — 20/12/2011
- Responsabilité civile et pénale du Président de la République : Explications de vote — 06/12/2011
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (suite) : Motion de renvoi en commission (suite) — 25/10/2011
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (suite) : Motion de renvoi en commission — 25/10/2011