Luce Pane
Luce Pane
34 interventions, environ 3 515 mots du 13/12/2012 au 11/01/2017.
Débats
- Questions au Gouvernement : Réforme du notariat — 11/01/2017
- Questions au Gouvernement (suite) : Soutien à l’agriculture et à la ruralité — 29/11/2016
- Questions au Gouvernement : Revalorisation des retraites agricoles — 22/11/2016
- Projet de loi de finances pour 2017 : Solidarité, insertion et égalité des chances — 16/11/2016
- Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017 : Explications de vote — 02/11/2016
- Questions au Gouvernement sur des sujets européens : Accueil des migrants — 19/10/2016
- Questions au Gouvernement sur des sujets européens : Traités de libre-échange avec les États-Unis et le Canada — 19/10/2016
- Questions au Gouvernement : Bilan en matière d’éducation nationale — 12/10/2016
- Questions au Gouvernement : Difficultés du monde agricole — 13/07/2016
- Questions orales sans débat : Lutte contre l’habitat insalubre — 03/05/2016
- Questions au Gouvernement : Lutte contre Daechen Tunisie — 09/03/2016
- Questions orales sans débat : Manque d’effectifs de police sur la rive sud de l’agglomération rouennaise — 19/05/2015
- Modernisation du système de santé : Article 8 — 07/04/2015
- Modernisation du système de santé : Motion de renvoi en commission — 31/03/2015
- Questions au Gouvernement : Ebola — 26/11/2014
- Questions au Gouvernement : Accord sur la formation professionnelle — 17/12/2013
- Recherche sur l’embryon et les cellules souches embryonnaires : Article unique (suite) — 11/07/2013
- Respect de l’exception culturelle : Rappels au règlement — 12/06/2013
- Adaptation dans le domaine de la justice au droit de l’Union européenne et aux engagements internationaux de la France : Article 9 — 15/05/2013
- Sécurisation de l’emploi : Article 1er (suite) — 03/04/2013
- Questions au Gouvernement : Politique de l’emploi — 26/03/2013
- Questions orales sans débat : Conditions de transport des marchandises dans l’agglomération rouennaise — 29/01/2013
- Projet de loi de finances rectificative : Motion de rejet préalable — 18/12/2012
- Projet de loi de finances pour 2013 : Discussion générale — 13/12/2012