Marie-Anne Montchamp

Orateur
MM

Marie-Anne Montchamp

Interventions 565du 13/04/2004 au 13/12/2011
Mots, environ 95 039

Débats

DébatDate
Questions orales : Statut des membres d'un syndicat mixte compétent en matière d'aménagement du territoire
Questions orales : Les fouilles au corps abusives
Questions orales : Avenir du centre hospitalier sud-francilien d'évry
Questions orales : Point sur les violences conjugales
Questions orales : Achats en ligne par les collectivités territoriales
Financement de la sécurité sociale pour 2012
Questions orales : Rmi, rsa : les lacunes du système
Questions orales : Mise en œuvre du programme national de lutte contre la tuberculose
Questions orales : Avenir du régime minier
Questions orales : Désinstitutionnalisation des enfants handicapés
Financement de la sécurité sociale pour 2012 : Article 3
Financement de la sécurité sociale pour 2012 : Article 4
Financement de la sécurité sociale pour 2012 : Article 2 et annexe A
Financement de la sécurité sociale pour 2012 : Article 1er
Financement de la sécurité sociale pour 2012
Questions orales : Droits des ressortissants français dans les cas de divorce dans les familles franco-allemandes
Questions orales : L'urssaf et les exonérations de charges sociales des organismes d'aide à domicile
Questions orales : Calcul de l'allocation aux adultes handicapés
Questions orales : Hausse du prix du tabac et marché parallèle du tabac dans les régions frontalières
Questions orales : Taxe additionnelle à la taxe spéciale de consommation prévue à l'article 266 quater A du code des douanes
Maisons départementales des personnes handicapées : Article additionnel après l'article 8
Maisons départementales des personnes handicapées : Article 10
Maisons départementales des personnes handicapées : Article 10 bis
Maisons départementales des personnes handicapées : Vote sur l’ensemble
Maisons départementales des personnes handicapées : Article 12 quater
Maisons départementales des personnes handicapées : Article 14 ter A
Maisons départementales des personnes handicapées
Questions d’actualité au Gouvernement : Conférence nationale du handicap
Débat : " Quelle ambition pour la petite enfance dans notre pays ? "
Questions orales : Degré de préparation de la france à un tremblement de terre
Questions orales : Recettes fiscales des collectivités
Questions orales : Frais inhérents aux travaux de déminage
Questions orales : Frontaliers ayant travaillé en allemagne
Questions orales : Droit de recours des tiers en matière d'urbanisme
Questions orales : Aménagement du congé parental pour les naissances multiples
Questions orales : Conditions de recrutement des vacataires assurant les séances de travaux dirigés
Questions orales : Statut des aidants familiaux
Questions orales : Places en ime dans le périmètre de saint-louis
Compensation des allocations individuelles de solidarité versées par les départements : Article 6
Compensation des allocations individuelles de solidarité versées par les départements : Article 7
Compensation des allocations individuelles de solidarité versées par les départements
Loi de finances pour 2011 : Solidarité, insertion et égalité des chances
Loi de finances pour 2011 : Article 87 ter (nouveau)
Loi de finances pour 2011 : Article additionnel après l'article 87
Financement de la sécurité sociale pour 2011 : Article 43 sexies
Questions orales : Allocation des excédents du fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels
Financement de la sécurité sociale pour 2011 : Articles additionnels après l'article 43 septies
Questions orales : Financement des maisons départementales des personnes handicapées
Financement de la sécurité sociale pour 2011 : Article 43 septies
Financement de la sécurité sociale pour 2011 : Articles additionnels avant l'article 48